7 juin 2024
16
délibérations
9
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Délib 2024 052 Fixation des tarifs des services publics
Délib 2024 049 Affectation du résultat Budget Principal
Délib_2024_050_DM n°1 du Budget Principal et Budget Photovoltaïque
Délib 2024 051 subvention auprès de la DRAC
Délib 2024 052bis Fixation des tarifs des services publics
Délib 2024 052 Fixation des tarifs des services publics
Délib 2024 053 subvention à des propriétaires privés
Délib 2024 060 Emprunt
Délib 2024 061 Motion relative aux mesures déconomies
Délib 2024 054 Suppression d'un service public communal
Délib 2024 056 Vente d'un terrain ZAC de Maboué - BRIAND
Délib_2024_057_Adhésion au groupement de propriétaires fonciers
Délib 2024 059 MAPA
Délib_2024_048_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 12 avril 2024
Délib 2024 055 Avenant convention de services Com Com
Délib 2024 058 Création d'un emploi statutaire
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