CM

10 juin 2024

Bretagne 61 délibérations

61

délibérations

27

Autres decisions

9

Ressources humaines

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (61)

Autres decisions 27 délibérations
24

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

24

Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires

24

Programme 0904 — Fonds dintervention régional

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

24

Programme 0908 — Ressources et expertise

24

Programme 0511 - Ports

24

Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés

24

Programme 0501 - Recherche

24

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

24

Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

24

Programme 0301 — Langues de Bretagne

24

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

Rapport gestion et comptes annuels

Augmentation capital SEM

Protocole Berrien

Dossier St pol de Leon

D'OSSIER l'OCMELAR

Projet Hydroelectricite

Délib 20240610 CA01

Délib 20240610 CA04

Délib 20240610 CA03

Délib 20240610 CA02

Délib 20240610 CA05

Délib 20240610 CA06

Délib 20240610 CA07

Ressources humaines 9 délibérations
24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0205 — Formation professionnelle

24

Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation

24

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

24

Programme 0905 — Information et promotion

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle

24

Programme 0204 — Projets individuels de formation et de qualification

24

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

Culture & Patrimoine 5 délibérations
24

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

24

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

24

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

Éducation 3 délibérations
24

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

24

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

24

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

Environnement 3 délibérations
24

Programme 0602 — Biodiversité

24

Programme 0601 - Eau

Reseau Chaleur Morlaix

Sport 2 délibérations
24

Programme 0307 - Sports

24

Programme 0701 — Transports collectifs

Finances & Budget 2 délibérations
24

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

24

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

Social & Santé 2 délibérations
24

Programme 0507 — Economie sociale et innovation sociale

24

Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

24

Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

International 1 délibération
24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

Sécurité 1 délibération
24

Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Programme 0305 - Tourisme

Numérique 1 délibération
24

Programme 0106 — Numérique éducatif

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