CM

10 juin 2024

Bretagne 61 délibérations

61

délibérations

27

Autres decisions

9

Ressources humaines

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

61 délibérations - DOSSIER lOCMELAR - Dossier St pol de Leon - RESEAU CHALEUR MORLAIX - PROTOCOLE BERRIEN - Augmentation capital SEM - rapport gestion et comptes annuels - PROJET HYDROELECTRICITE - Délib_20240610_CA01 - Délib_20240610_CA04 - Délib_20240610_CA03 - Délib_20240610_CA02 - Délib_20240610_CA05 - Délib_20240610_CA06 - Délib_20240610_CA07 - Programme 0902 - Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Programme 0702 - Infrastructures de mobilités - Programme 0910 - Mouvements financiers divers - Programme 0205 - Formation professionnelle - Programme 0107 - Fonctionnement des lycées publics - Programme 0207 - Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation
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Délibérations (61)

📄 Autres decisions 27 délibérations
24

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

24

Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires

24

Programme 0904 — Fonds dintervention régional

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

24

Programme 0908 — Ressources et expertise

24

Programme 0511 - Ports

24

Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés

24

Programme 0501 - Recherche

24

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

24

Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

24

Programme 0301 — Langues de Bretagne

24

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

202402

Rapport gestion et comptes annuels

202404

Augmentation capital SEM

202405

Protocole Berrien

202407

Dossier St pol de Leon

202408

D'OSSIER l'OCMELAR

202409

Projet Hydroelectricite

20240610

Délib_20240610_CA01

20240610

Délib_20240610_CA04

20240610

Délib_20240610_CA03

20240610

Délib_20240610_CA02

20240610

Délib_20240610_CA05

20240610

Délib_20240610_CA06

20240610

Délib_20240610_CA07

👥 Ressources humaines 9 délibérations
24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0205 — Formation professionnelle

24

Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation

24

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

24

Programme 0905 — Information et promotion

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle

24

Programme 0204 — Projets individuels de formation et de qualification

24

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
24

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

24

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

24

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

🎓 Éducation 3 délibérations
24

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

24

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

24

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Programme 0602 — Biodiversité

24

Programme 0601 - Eau

202406

Reseau Chaleur Morlaix

Sport 2 délibérations
24

Programme 0307 - Sports

24

Programme 0701 — Transports collectifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

24

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

❤️ Social & Santé 2 délibérations
24

Programme 0507 — Economie sociale et innovation sociale

24

Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

24

Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

🌍 International 1 délibération
24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Programme 0305 - Tourisme

💻 Numérique 1 délibération
24

Programme 0106 — Numérique éducatif

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