5 novembre 2024
9
délibérations
4
Finances & Budget
1
Environnement
1
Événementiel & Tourisme
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Signature d'un bail à construction avec le rugby club du Pays de Muzillac
Parc d'Activités de Bel Air à Marzan — Cession d'une parcelle à M. Benoit VAUGRENARD
Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités
SPANC — Elargissement de l'adhésion à la FNCCR
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Remplacement de membres du comité de direction de lOffice de Tourisme Communautaire
Ouverture dominicale sur la commune de Damgan
Modification de la c'omposition du Comité Partenaires de la mobilité de la Communauté de Communes Arc S'ud Bretagne
Modification du RIFSEEP
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