7 novembre 2024

DCM 2024 11 07 D 01 AMO Rénov Énergétique Ecole Elémentaire

Modification des Statuts de la Ccvia

DELIBERATION FETE DE LARBRE — DON DARBRE AUX ADMININSTRES opération un jardin un fruitier

Ouvertures Exceptionnelles des Commerces les Dimanches en 2025

DCM 2024 11 07 D 14 Contrat Chenil Service

DCM 2024 11 07 D 16 L.2122 — 22 CGCT Rapport CP

DCM 2024 11 07 D 10 Abondement 2024 à la CEP

DCM 2024 11 — 07 D 01 MO Rénov Énergétique Ecole Elémentaire

DCM_2024_11_07_D_08 SNCF ligne n°2 Rennes-Lamballe Requête sur Etudes

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DCM 2024 11 07 D 06 SDE Parc Municipal La Vallée

DCM 2024 — 11-07 D_00 PV Séance 19-09-2024

DCM 2024 11 07 D 13 Modification du TEP

DCM 2024 11 07 D 15 L.2122 — 22 CGCT Rapport DPU

Lancement de la Delegation de Service Public de Lalsh 2025-2028 (dsp-Aslh)

Commission dappel doffres (CAO) — désignation des membres

C'onstitution d'une commission marchés publics

Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux

Transfert de la voie verte au profit du Département - intégration au domaine non cadastré / inscription au domaine public

Demande de renouvellement des conventions C'AF pour l'ALSH

Adoption des Tarifs Communaux

Adoption des Tarifs des Salles Communales 2025

Adoption des Tarifs Communaux

Adoption des Modalités Dattribution des Subventions aux Assocs Exercice 2025

DCM 2024 11 07 D 11 Emprunt CMB TFT 15 ans

DCM 2024 11 07 D 17 Tarifs Généraux 2024 MAJ Salles

DCM 2024 11 07 D 12 Redevance GRDF 2024

DCM 2024 11 07 D 11 Emprunt CMB TFT 15 ans

Remise Gracieuse sur Dette

Budget principal — décision modificative n°1

Budget principal — souscription d'un prêt de 5 000 000

Demande de subvention appel à projet région Fête de la Bretagne 2025

L'ancement Prog Voirie 2024 Marche de Travx des Rues Jacques Brel-Lhermine-De la Boulais

D'UP pour la réalisation d'une opération de construction de l'ogts Rue de La Poste

Bail Professionnel — Fixation du Loyer de la Cellule des Infirmiers de la Maison Medicale

DCM_2024_11_07_D_02 Lotissement Rives 2 — Cession HLM La Rance

DCM_2024_11_07_D_03 Lotissement Rives 2 — Cession Lot 6 - Sabine RAULT

DCM_2024_11_07_D_04 Rue du Bêle — Alignement de Voirie (Barden 61 m²)

DCM 2024 11 07 D 05 Portage Foncier EPF — Rachat Immo

Transfert de la voie verte au profit du Département - parcelles WB 158 - 163

Reglt du Fonct du Reseau des Mediatheques du Val Dille-Aubigne 2024-2029

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Convention enedis de servitude pour lamélioration de la desserte et lalimentation du réseau électrique de distribution publique à la ville haute

Convention enedis pour lamélioration de la desserte et lalimentation du réseau électrique de distribution publique pour la future école henri guérin

Recensement de la Pop — Creation Emplois Agents Recenseurs

Personnel communal — régime indemnitaire - création d'un groupe supplémentaire dans e cadre de lIFSE

Personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Annule et remplace le précédent envoi — Personnel communal - création d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement tempor

Prise Ren Charge de A Ligne Telephonique D'un Logement Social

Centre communal daction sociale — élection des délégués

Renouvellement de la convention avec l'Etat concernant la tarification sociale des cantines scolaires

Installation d'une nouvelle conseillère municipale à la suite d'une démission

Composition des commissions municipales permanentes

Personnel communal — régime indemnitaire - application de lIFSE à la filière police municipale

DCM 2024 11 07 D 09 Voyages Scolaires Individuels

Convention voile scolaire 2024-2025

Convention séances natation scolaire 2024-2025