Conseil municipal du 2024-11-07

DCM_2024_11_07_D_01 AMO Rénov Énergétique Ecole Elémentaire

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCVIA

OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DES COMMERCES LES DIMANCHES EN 2025

DCM_2024_11_07_D_14 Contrat Chenil Service

DCM_2024_11_07_D_16 L.2122 — 22 CGCT Rapport CP

DCM_2024_11_07_D_10 Abondement 2024 à la CEP

DCM_2024_11 — 07_D_01 MO Rénov Énergétique Ecole Elémentaire

DCM_2024_11_07_D_08 SNCF ligne n°2 Rennes-Lamballe Requête sur Etudes

DCM_2024_11_07_D_07 Rénovation Energétique Candélabres

DCM 2024 — 11-07 D_00 PV Séance 19-09-2024

DCM_2024_11_07_D_13 Modification du TEP

DCM_2024_11_07_D_15 L.2122 — 22 CGCT Rapport DPU

LANCEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LALSH 2025-2028 (DSP-ASLH)

commission d'appel d'offres (CAO) — désignation des membres

constitution d'une commission marchés publics

indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux

transfert de la voie verte au profit du Département - intégration au domaine non cadastré / inscription au domaine public

ADOPTION DES TARIFS COMMUNAUX

ADOPTION DES TARIFS DES SALLES COMMUNALES 2025

ADOPTION DES TARIFS COMMUNAUX

ADOPTION DES MODALITÉS DATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCS EXERCICE 2025

DCM_2024_11_07_D_11 Emprunt CMB TFT 15 ans

DCM_2024_11_07_D_17 Tarifs Généraux 2024 MAJ Salles

DCM_2024_11_07_D_12 Redevance GRDF 2024

DCM_2024_11_07_D_11 Emprunt CMB TFT 15 ans

REMISE GRACIEUSE SUR DETTE

budget principal — décision modificative n°1

budget principal — souscription d'un prêt de 5 000 000

demande de subvention appel à projet région Fête de la Bretagne 2025

REGLT DU FONCT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DU VAL DILLE-AUBIGNE 2024-2029

DELIBERATION FETE DE LARBRE — DON DARBRE AUX ADMININSTRES opération un jardin un fruitier

DCM_2024_11_07_D_06 SDE Parc Municipal La Vallée

personnel communal — modification du tableau des effectifs

transfert de la voie verte au profit du Département - parcelles WB 158 - 163

convention enedis de servitude pour l'amélioration de la desserte et l'alimentation du réseau électrique de distribution publique à la ville haute

convention enedis pour l'amélioration de la desserte et l'alimentation du réseau électrique de distribution publique pour la future école henri guérin

LANCEMENT PROG VOIRIE 2024 MARCHE DE TRAVX DES RUES JACQUES BREL-LHERMINE-DE LA BOULAIS

DUP pour la réalisation dune opération de construction de logts Rue de La Poste

BAIL PROFESSIONNEL — FIXATION DU LOYER DE LA CELLULE DES INFIRMIERS DE LA MAISON MEDICALE

DCM_2024_11_07_D_02 Lotissement Rives 2 — Cession HLM La Rance

DCM_2024_11_07_D_03 Lotissement Rives 2 — Cession Lot 6 - Sabine RAULT

DCM_2024_11_07_D_04 Rue du Bêle — Alignement de Voirie (Barden 61 m²)

DCM_2024_11_07_D_05 Portage Foncier EPF — Rachat Immo

RECENSEMENT DE LA POP — CREATION EMPLOIS AGENTS RECENSEURS

personnel communal — régime indemnitaire - création d'un groupe supplémentaire dans e cadre de l'IFSE

Personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

annule et remplace le précédent envoi — Personnel communal - création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement tempor

PRISE REN CHARGE DE A LIGNE TELEPHONIQUE DUN LOGEMENT SOCIAL

centre communal d'action sociale — élection des délégués

renouvellement de la convention avec l'Etat concernant la tarification sociale des cantines scolaires

installation d'une nouvelle conseillère municipale à la suite d'une démission

composition des commissions municipales permanentes

personnel communal — régime indemnitaire - application de l'IFSE à la filière police municipale

DCM_2024_11_07_D_09 Voyages Scolaires Individuels

convention voile scolaire 2024-2025

convention séances natation scolaire 2024-2025

demande de renouvellement des conventions CAF pour l'ALSH