CM

24 septembre 2024

Bretagne 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
74

Validation du compte administratif et du compte de gestion 2023 de loffice de tourisme communautaire

75

Désamiantage des toitures du site de la maison de la solidarité à Nivillac

76

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital par incorporation de réserves

79

Exonération de la Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères 2025

80

Annulation de l'acquisition d'un délaissé de voirie auprès de la mairie de Muzillac et annulation de la cession de la parcelle correspondante à LIDL

81

Adhésion à la centrale dachats RESAH

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Passation du marché subséquent n°1 relatif à laccord-cadre "missions détudes et de maîtrise doeuvre pour l'aménagement ditinéraires cyclables"

82

Passation d'un marché pour les transports collectifs dans le cadre des activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs

Environnement 2 délibérations
72

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

78

SPANC — Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service

Événementiel & Tourisme 1 délibération
73

Approbation du rapport d'activités 2023 de loffice de tourisme communautaire

Autres decisions 1 délibération
77

Approbation du rapport d'activités 2023 des services dArc Sud bretagne

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