Conseil municipal du 2024-09-24

Bretagne 24 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Passation d'un marché pour les transports collectifs dans le cadre des activités sportives, scolaires et de l'accueil de - Adhésion à la centrale d'achats RESAH - Annulation de l'acquisition d'un délaissé de voirie auprès de la mairie de Muzillac et annulation de la cession de la pa - Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 - SPANC - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service - Approbation du rapport d'activités 2023 des services d'Arc Sud bretagne - Compagnie des Ports du Morbihan - Augmentation de capital par incorporation de réserves - Validation du compte administratif et du compte de gestion 2023 de l'office de tourisme communautaire - Approbation du rapport d'activités 2023 de l'office de tourisme communautaire - Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Passation du marché subséquent n°1 relatif à l'accord-cadre "missions d'études et de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagemen - Désamiantage des toitures du site de la maison de la solidarité à Nivillac

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
74

Validation du compte administratif et du compte de gestion 2023 de l'office de tourisme communautaire

75

Désamiantage des toitures du site de la maison de la solidarité à Nivillac

76

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital par incorporation de réserves

79

Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2025

80

Annulation de l'acquisition d'un délaissé de voirie auprès de la mairie de Muzillac et annulation de la cession de la parcelle correspondante à LIDL

81

Adhésion à la centrale d'achats RESAH

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Passation du marché subséquent n°1 relatif à l'accord-cadre "missions d'études et de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'itinéraires cyclables"

82

Passation d'un marché pour les transports collectifs dans le cadre des activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs

🌱 Environnement 2 délibérations
72

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

78

SPANC — Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
73

Approbation du rapport d'activités 2023 de l'office de tourisme communautaire

📄 Autres decisions 1 délibération
77

Approbation du rapport d'activités 2023 des services d'Arc Sud bretagne

WEB megalis:2024:34165:2024-09-24
Ouvrir →

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.