25 septembre 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D_TFPB — Exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière de lAgence Nationale pour lAmélioration de lHabitat par des personnes physiques
D_TFPB — Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de lexonération de CFE pré
D_Projet de construction de sept pavillons individuels locatifs sociaux - Cession de terrain - Rue Jean-Marie de la Mennais
D'Acquisition de terrain auprès de M. et Mme BARRON Thierry
D_Bâtiment situé au 34 rue de Nantes — Avenant n° 1 au contrat de maîtrise doeuvre avec la SARL BAIZEAU
D_Salle polyvalente — Raccordement au Réseau de Chaleur Urbain - Devis de la société CLEVIA
D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)
PV CA du 25/09/2024
Presentation Debat D Orientation Budgetaire 2025
D_Personnel communal — Création d'un nouveau régime indemnitaire pour les agents de la filière police
D_TFPB — Exonération en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité dhébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres dhôtes
D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
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