Conseil municipal du 2024-07-04

Bretagne 4 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Refonte de l'offre de services de l'Espace Entreprises Bretagne romantique - SPL "Destination Saint Malo Baie du Mont Saint Michel" - approbation du rapport de gestion du conseil d'administration - Opération de réaménagement de l'Espace Services de Tinténiac : approbation avenant 2 au lot 3 et délégation du Conseil c - Ressources humaines : Télétravail - proposition d'évolution - Groupement de commande permanent : avenant 2 à la convention constitutive et participation au marché mutualisé de travau - Ressources Humaines : Plan dactions égalité Femmes Hommes - Zone d'activité du Rolin - Québriac - Vente d'une surface supplémentaire à la SCI OPPIDA - ART DU TOIT CHARPENTE & COUVE - Délégation du conseil communautaire au Président : signature du marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation des usin - Refonte de l'offre de services de l'Espace Entreprises Bretagne romantique - Coordinateur mobilité au Pays de Saint Malo et évolution de la compétence GEMAPI au sein des services de la CCBR. - Travaux de réaménagement de l'Espace Entreprises de Combourg : approbation de l'avenant 1 aux lots 3, 4 et 6 et délégati - Délégation du conseil communautaire au Président : signature du marché de travaux de réhabilitation et nettoyage des for - Réhabilitation du complexe sportif à Combourg : proposition de création d'un Comité de suivi - Bâtiments : nettoyage des locaux communautaires - Approbation de l'avenant n°1 au lot 3 et délégation du conseil communa - Marché d'acquisition d'une tractopelle : attribution - Ouverture d'une ligne de Trésorerie - Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 : Programmation des crédits du volet investissement pour lexe - Conventions de délégations de services publics : rapports annuels 2023 - Contrat de partenariat relatif à la conception, la réalisation des opérations de construction d'un centre aquatique comp - Acquisition d'équipements numériques : versement d'une subvention aux écoles privées du territoire

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024

Opération de réaménagement de l'Espace Services de Tinténiac : approbation avenant 2 au lot 3 et délégation du Conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

2024

Groupement de commande permanent : avenant 2 à la convention constitutive et participation au marché mutualisé de travaux de voirie en enrobés et prestations annexes

2024

Délégation du conseil communautaire au Président : signature du marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation des usines de production d'eau potable de Couabrac et Bleuquen

2024

Travaux de réaménagement de l'Espace Entreprises de Combourg : approbation de l'avenant 1 aux lots 3, 4 et 6 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

2024

Délégation du conseil communautaire au Président : signature du marché de travaux de réhabilitation et nettoyage des forages d'alimentation en eau potable.

2024

Bâtiments : nettoyage des locaux communautaires - Approbation de l'avenant n°1 au lot 3 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

2024

Marché d'acquisition d'une tractopelle : attribution

2024

Conventions de délégations de services publics : rapports annuels 2023

2024

Contrat de partenariat relatif à la conception, la réalisation des opérations de construction d'un centre aquatique comprenant la réhabilitation d'ouvrages existants et des extensions, le financement,

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Refonte de l'offre de services de l'Espace Entreprises Bretagne romantique

2024

Refonte de l'offre de services de l'Espace Entreprises Bretagne romantique

2024

Ouverture d'une ligne de Trésorerie

2024

Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 : Programmation des crédits du volet investissement pour lexercice 2024

2024

Acquisition d'équipements numériques : versement d'une subvention aux écoles privées du territoire

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Ressources humaines : Télétravail — proposition d'évolution

2024

Ressources Humaines : Plan dactions égalité Femmes Hommes

2024

Coordinateur mobilité au Pays de Saint Malo et évolution de la compétence GEMAPI au sein des services de la CCBR.

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

SPL "Destination Saint Malo Baie du Mont Saint Michel" - approbation du rapport de gestion du conseil d'administration

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Zone d'activité du Rolin — Québriac - Vente d'une surface supplémentaire à la SCI OPPIDA - ART DU TOIT CHARPENTE & COUVERTURE

Sport 1 délibération
2024

Réhabilitation du complexe sportif à Combourg : proposition de création d'un Comité de suivi

WEB megalis:2024:34165:2024-07-04
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