Conseil municipal du 2024-07-04
20
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Opération de réaménagement de l'Espace Services de Tinténiac : approbation avenant 2 au lot 3 et délégation du Conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants
Groupement de commande permanent : avenant 2 à la convention constitutive et participation au marché mutualisé de travaux de voirie en enrobés et prestations annexes
Délégation du conseil communautaire au Président : signature du marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation des usines de production d'eau potable de Couabrac et Bleuquen
Travaux de réaménagement de l'Espace Entreprises de Combourg : approbation de l'avenant 1 aux lots 3, 4 et 6 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants
Délégation du conseil communautaire au Président : signature du marché de travaux de réhabilitation et nettoyage des forages d'alimentation en eau potable.
Bâtiments : nettoyage des locaux communautaires - Approbation de l'avenant n°1 au lot 3 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants
Marché d'acquisition d'une tractopelle : attribution
Conventions de délégations de services publics : rapports annuels 2023
Contrat de partenariat relatif à la conception, la réalisation des opérations de construction d'un centre aquatique comprenant la réhabilitation d'ouvrages existants et des extensions, le financement,
Refonte de l'offre de services de l'Espace Entreprises Bretagne romantique
Refonte de l'offre de services de l'Espace Entreprises Bretagne romantique
Ouverture d'une ligne de Trésorerie
Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 : Programmation des crédits du volet investissement pour lexercice 2024
Acquisition d'équipements numériques : versement d'une subvention aux écoles privées du territoire
Ressources humaines : Télétravail — proposition d'évolution
Ressources Humaines : Plan dactions égalité Femmes Hommes
Coordinateur mobilité au Pays de Saint Malo et évolution de la compétence GEMAPI au sein des services de la CCBR.
SPL "Destination Saint Malo Baie du Mont Saint Michel" - approbation du rapport de gestion du conseil d'administration
Zone d'activité du Rolin — Québriac - Vente d'une surface supplémentaire à la SCI OPPIDA - ART DU TOIT CHARPENTE & COUVERTURE
Réhabilitation du complexe sportif à Combourg : proposition de création d'un Comité de suivi
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