4 juillet 2024
20
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Opération de réaménagement de lEspace Services de Tinténiac : approbation avenant 2 au lot 3 et délégation du Conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants
Groupement de commande permanent : avenant 2 à la convention constitutive et participation au marché mutualisé de travaux de voirie en enrobés et prestations annexes
Délégation du conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché de maîtrise d'uvre pour la réhabilitation des usines de production d'eau potable de C'ouabrac et Bleuquen
Travaux de réaménagement de lEspace Entreprises de Combourg : approbation de lavenant 1 aux lots 3, 4 et 6 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants
Délégation du conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché de travaux de réhabilitation et n'ettoyage des forages d'alimentation en eau potable
Bâtiments : nettoyage des locaux communautaires - Approbation de lavenant n°1 au lot 3 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants
Marché d'acquisition d'une tractopelle : attribution
Conventions de délégations de services publics : rapports annuels 2023
Contrat de partenariat relatif à la conception, la réalisation des opérations de construction d'un centre aquatique comprenant la réhabilitation douvrages existants et des extensions, le financement,
Refonte de l'offre de services de lEspace Entreprises Bretagne romantique
Refonte de l'offre de services de lEspace Entreprises Bretagne romantique
Ouverture d'une ligne de Trésorerie
Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 : Programmation des crédits du volet investissement pour l'exercice 2024
Acquisition d'équipements numériques : versement d'une subvention aux écoles privées du territoire
Ressources humaines : Télétravail — proposition dévolution
Ressources Humaines : Plan dactions égalité Femmes Hommes
C'oordinateur mobilité au Pays de Saint Malo et évolution de la c'ompétence GEMAPI au s'ein des services de la CCBR
SPL "D'estination Saint Malo Baie du Mont Saint Michel" - approbation du rapport de gestion du conseil d'administration
Zone d'activité du Rolin — Québriac - Vente d'une surface supplémentaire à la SCI OPPIDA - ART DU TOIT CHARPENTE & COUVERTURE
Réhabilitation du complexe sportif à Combourg : proposition de création d'un Comité de suivi
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.