CM

4 juillet 2024

Bretagne 20 délibérations

20

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024

Opération de réaménagement de lEspace Services de Tinténiac : approbation avenant 2 au lot 3 et délégation du Conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

2024

Groupement de commande permanent : avenant 2 à la convention constitutive et participation au marché mutualisé de travaux de voirie en enrobés et prestations annexes

2024

Délégation du conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché de maîtrise d'uvre pour la réhabilitation des usines de production d'eau potable de C'ouabrac et Bleuquen

2024

Travaux de réaménagement de lEspace Entreprises de Combourg : approbation de lavenant 1 aux lots 3, 4 et 6 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

2024

Délégation du conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché de travaux de réhabilitation et n'ettoyage des forages d'alimentation en eau potable

2024

Bâtiments : nettoyage des locaux communautaires - Approbation de lavenant n°1 au lot 3 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

2024

Marché d'acquisition d'une tractopelle : attribution

2024

Conventions de délégations de services publics : rapports annuels 2023

2024

Contrat de partenariat relatif à la conception, la réalisation des opérations de construction d'un centre aquatique comprenant la réhabilitation douvrages existants et des extensions, le financement,

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Refonte de l'offre de services de lEspace Entreprises Bretagne romantique

2024

Refonte de l'offre de services de lEspace Entreprises Bretagne romantique

2024

Ouverture d'une ligne de Trésorerie

2024

Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 : Programmation des crédits du volet investissement pour l'exercice 2024

2024

Acquisition d'équipements numériques : versement d'une subvention aux écoles privées du territoire

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Ressources humaines : Télétravail — proposition dévolution

2024

Ressources Humaines : Plan dactions égalité Femmes Hommes

2024

C'oordinateur mobilité au Pays de Saint Malo et évolution de la c'ompétence GEMAPI au s'ein des services de la CCBR

Autres decisions 1 délibération
2024

SPL "D'estination Saint Malo Baie du Mont Saint Michel" - approbation du rapport de gestion du conseil d'administration

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Zone d'activité du Rolin — Québriac - Vente d'une surface supplémentaire à la SCI OPPIDA - ART DU TOIT CHARPENTE & COUVERTURE

Sport 1 délibération
2024

Réhabilitation du complexe sportif à Combourg : proposition de création d'un Comité de suivi

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