CM

5 juillet 2024

Bretagne 14 délibérations

14

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (14)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Convention RAFCOM — mise à disposition de matériel nautique

2024

Convention RAFCOM — mise à disposition de locaux de stockage de matériel nautique

2024

Vente de matériel communal

2024

Avenant N°1 Boucherie Lot N°3 sté Février Bâtiment modif bardage

Commune de LA CHEZE : changement de délégués

Deliberation_24391et24392

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Acquisition Garage Consorts Jolivel

62ème tranche de travaux : affermissement de la tranche optionnelle 3

Environnement 2 délibérations

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2023

C'ompétence eau au 01/01/2026

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention avec la commune de Retiers pour la mise à disposition de personnel

Sport 1 délibération
2024

Convention RAFCOM activités sportives

Sécurité 1 délibération
2024

D'éliv Avenant N°2 L'ot N°4 ETT GC sécurité

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Demande fonds de c'oncours j'eux pour enfants

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