Conseil municipal du 2024-07-05

Bretagne 5 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Compétence eau au 01/01/2026 - 62ème tranche de travaux : affermissement de la tranche optionnelle 3 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2023 - Commune de LA CHEZE : changement de délégués - Convention RAFCOM - mise à disposition de matériel nautique - Convention avec la commune de Retiers pour la mise à disposition de personnel - Convention RAFCOM - mise à disposition de locaux de stockage de matériel nautique - Convention RAFCOM activités sportives - Vente de matériel communal - Avenant N°1 Boucherie Lot N°3 sté Février Bâtiment modif bardage - Déliv Avenant N°2 Lot N°4 ETT GC sécurité - Acquisition Garage Consorts Jolivel - Demande fonds de concours jeux pour enfants - DELIBERATION_24391ET24392

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Convention RAFCOM — mise à disposition de matériel nautique

2024

Convention RAFCOM — mise à disposition de locaux de stockage de matériel nautique

2024

Vente de matériel communal

2024

Avenant N°1 Boucherie Lot N°3 sté Février Bâtiment modif bardage

202417

Commune de LA CHEZE : changement de délégués

240703

DELIBERATION_24391ET24392

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Acquisition Garage Consorts Jolivel

202422

62ème tranche de travaux : affermissement de la tranche optionnelle 3

🌱 Environnement 2 délibérations
202419

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2023

202424

Compétence eau au 01/01/2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention avec la commune de Retiers pour la mise à disposition de personnel

Sport 1 délibération
2024

Convention RAFCOM activités sportives

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Déliv Avenant N°2 Lot N°4 ETT GC sécurité

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Demande fonds de concours jeux pour enfants

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