CM

28 juin 2024

Bretagne 16 délibérations

16

délibérations

5

Administration

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Administration 5 délibérations
24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

24

Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public des aéroports de Rennes et de Dinard

24

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

24

Délégations au Président

Autres decisions 4 délibérations
24

Modifications des statuts et du pacte dassociés de la société portuaire Brest Bretagne

24

Création du fonds de Co — investissement Breizh Up Pêche

24

Désignations au sein des organismes extérieurs

24

Adhésions à des organismes extérieurs

Ressources humaines 2 délibérations
24

Carte pluriannuelle des formations professionnelles

24

Formation des élu·e·s

Finances & Budget 2 délibérations
24

Arrêt du compte de gestion de l'exercice 2023

24

Affectation du résultat de l'exercice 2023

Environnement 2 délibérations
24

Ressources humaines : Création de poste — Emploi non permanent - Ajustement du tableau des emplois

24

Procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional dArmorique : Ajustement du périmètre détude et information sur les prochaines étapes

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Volet mobilités du contrat de plan état Région 2021/2027

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