Conseil municipal du 2024-06-28

Bretagne 28 juin 2024 16 délibérations
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16

délibérations

5

Administration

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Carte pluriannuelle des formations professionnelles - Formation des élu·e·s - Modifications des statuts et du pacte d'associés de la société portuaire Brest Bretagne - Arrêt du compte de gestion de l'exercice 2023 - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux - Ressources humaines : Création de poste - Emploi non permanent - Ajustement du tableau des emplois - Création du fonds de Co-investissement Breizh Up Pêche - Procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional d'Armorique : Ajustement du périmètre d'étude et info - Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public des aéroports de Rennes et de Dinard - Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice - Désignations au sein des organismes extérieurs - Adhésions à des organismes extérieurs - Délégations au Président - Volet mobilités du contrat de plan état Région 2021/2027

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Délibérations (16)

🏛️ Administration 5 délibérations
24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

24

Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public des aéroports de Rennes et de Dinard

24

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

24

Délégations au Président

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

Modifications des statuts et du pacte d'associés de la société portuaire Brest Bretagne

24

Création du fonds de Co — investissement Breizh Up Pêche

24

Désignations au sein des organismes extérieurs

24

Adhésions à des organismes extérieurs

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

Carte pluriannuelle des formations professionnelles

24

Formation des élu·e·s

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

Arrêt du compte de gestion de l'exercice 2023

24

Affectation du résultat de l'exercice 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Ressources humaines : Création de poste — Emploi non permanent - Ajustement du tableau des emplois

24

Procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional d'Armorique : Ajustement du périmètre d'étude et information sur les prochaines étapes

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Volet mobilités du contrat de plan état Région 2021/2027

WEB megalis:2024:34165:2024-06-28
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