Conseil municipal du 2024-07-01

Bretagne 1 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 24-46 voeu du conseil municipal concernant les manquements d'un agent - Modalités de remboursement des frais de formations ou déplacements - Décision modificative _ budget assainissement - Restauration scolaire - Choix d'un prestataire - Modification statutaire BPLC - Décision modificative _ budget commune - 24-45 mise en place PVE - 24-44 autorisation de signature convention Programme Hospitalité - 24-43 renouvellement portail famille - 24-42 cout du séjour été 2024 espace jeunes - 24-41 tarifs centre de loisir - DELIB_2024_035-CAUE - Adhésion 2024 - Annexe PV du 17.04.2024 - Approbation du Procès-Verbal du 17.04.2024

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

24 — 46 voeu du conseil municipal concernant les manquements d'un agent

24

24 — 45 mise en place PVE

24

24 — 42 cout du séjour été 2024 espace jeunes

2024

DELIB_2024_035 — CAUE - Adhésion 2024

2024

Annexe PV du 17.04.2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

24 — 41 tarifs centre de loisir

2024

Décision modificative _ budget assainissement

2024

Décision modificative _ budget commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modalités de remboursement des frais de formations ou déplacements

2024

Modification statutaire BPLC

🌱 Environnement 1 délibération
24

24 — 44 autorisation de signature convention Programme Hospitalité

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

24 — 43 renouvellement portail famille

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Restauration scolaire — Choix d'un prestataire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — Verbal du 17.04.2024

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