11 avril 2024
41
délibérations
35
Finances & Budget
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Demande s'ub fonds tempete
Conv cd56 finalisation bthd
C'oût d'un élève — école publique
Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques par les communes de résidence des enfants scolarisés aux écoles publiques de Bain de Bretagne - année scolaire 2023-2024
Vote des subventions aux associations
Crédits scolaires 2024
Forfait communal 2024: contrat d'association école sainte anne
Fiscalité : vote des taux communaux 2024
Budget principal, commune de Bain de Bretagne: compte de gestion 2023
Budget principal , commune de Bain de Bretagne : compte administratif 2023
Budget principal , commune de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
Budget principal, commune de Bain de Bretagne: inscription provisions pour créances douteuses
Budget principal: admission en non-valeur
Budget principal, créances éteintes / dossier de surendettement: admissiion
Budget principal, commune de Bain de Bretagne - budget primitif 2024
Autorisation de programme et crédits de paiement (AC/CP)
Budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: compte de gestion 2023
Budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
Budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
Budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: budget primitif 2024
Budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: compte de gestion 2023
Budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
Budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
Budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: clôture du budget
Budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: budget primitif 2024
Budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
Budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
Budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
Budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: budget primitif 2024
Effacement des réseaux avenue guillotin de corson - tranche 2 - autorisation de signature de conventions
Subvention de 8000 accordée au collectif FAIR-E/CCN de Rennes et de Bretagne dans le cadre de la résidence dartiste 2024
Budget principal, commune de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
Budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: compta administratif 2023
Budget annexe lotissement de la noë de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
Budget annexe lotissement Bois greffier de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
Convention tripartite pour la c'ollecte et le recyclage des papiers en partenariat avec l'association USEP école de la guédelais
Valorisation financière de la mise à disposition du RASED des bureaux du centre administratif
Jumelage avec la commune de Penbroke (Pays de Galle - Royaume Uni) et autorisation de signature d'une convention de jumelage
Formation des élus
Personnel communal: création d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Convention de mise à disposition des s'alles du c'inéma Le Scénario à l'association C'iné Spectacles
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