Conseil municipal du 2024-04-11
41
délibérations
35
Finances & Budget
3
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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DEMANDE_SUB_FONDS_TEMPETE
CONV_CD56_FINALISATION_BTHD
coût d'un élève — école publique
participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques par les communes de résidence des enfants scolarisés aux écoles publiques de Bain de Bretagne - année scolaire 2023-2024
vote des subventions aux associations
crédits scolaires 2024
forfait communal 2024: contrat d'association école sainte anne
fiscalité : vote des taux communaux 2024
budget principal, commune de Bain de Bretagne: compte de gestion 2023
budget principal , commune de Bain de Bretagne : compte administratif 2023
budget principal , commune de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
budget principal, commune de Bain de Bretagne: inscription provisions pour créances douteuses
budget principal: admission en non-valeur
budget principal, créances éteintes / dossier de surendettement: admissiion
budget principal, commune de Bain de Bretagne - budget primitif 2024
autorisation de programme et crédits de paiement (AC/CP)
budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: compte de gestion 2023
budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: budget primitif 2024
budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: compte de gestion 2023
budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: clôture du budget
budget annexe lotissement de la Noë de Bain de Bretagne: budget primitif 2024
budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: affectation résultat 2023
budget annexe lotissement Bois Greffier de Bain de Bretagne: budget primitif 2024
effacement des réseaux avenue guillotin de corson - tranche 2 - autorisation de signature de conventions
subvention de 8000 accordée au collectif FAIR-E/CCN de Rennes et de Bretagne dans le cadre de la résidence d'artiste 2024
budget principal, commune de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
budget annexe assainissement collectif de Bain de Bretagne: compta administratif 2023
budget annexe lotissement de la noë de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
budget annexe lotissement Bois greffier de Bain de Bretagne: compte administratif 2023
convention tripartite pour la collecte et le recyclage des papiers en partenariat avec l'association USEP école de la guédelais
valorisation financière de la mise à disposition du RASED des bureaux du centre administratif
jumelage avec la commune de Penbroke (Pays de Galle - Royaume Uni) et autorisation de signature d'une convention de jumelage
formation des élus
personnel communal: création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
convention de mise à disposition des salles du cinéma Le Scénario à l'association Ciné Spectacles
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