12 avril 2024
52
délibérations
25
Autres decisions
11
Finances & Budget
5
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (52)
Delib_2024_019_sdef_armoires_elec
Delib_2024_018_adhesion_service_fourriere
Delib_2024_017_adhesion_fia
Delib_2024_016_bp2024
Delib_2024_015_affectation_du_resultat_2023
Delib_2024_013_pv_cm23022024
Delib_2024_014_taux_2024
Compte gestion
Affectation résultat exploitation
Bp2024
Avenant 3 contrat DSP
Station intercommunale
Prime pouvoir dachat
Lotissement Trans
Délib_2024_015_Adoption du Compte Financier Unique 2023
Délib_2024_018_Adoption CFU 2023 « Energie photovoltaïque »
Délib_2024_020_Adoption CFU « Hermine »
Autorisation de programmes Crédits de paiement
Fixation du montant des crédits pédagogiques 2024
Ecole ND Fixation du forfait communal
Commission locale du site patrimonial remarquable
Convention de projet urbain partenarial avec Lidl
Modification du temps de travail d'un poste dagent technique
Modification des statuts de la Communauté de communes
Mapa
Compte administratif
Compte administratif
Délib_2024_016_Adoption du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe assainissement
Adoption des taux de fiscalité 2024
Adoption du budget principal
BP 2024_Adoption du budget annexe « Assainissement »
Adoption du budget annexe « Hermine »
Autorisation de contracter des emprunts
Attribution des subventions aux associations
Subvention à l'association Sonerion Bro Roazhon
Attribution d'une subvention à un propriétaire privé
Délib_2024_017_Adoption du CFU 2023 du budget annexe « Eco hameaux de Maboué »
Délib_2024_019_Adoption CFU « Le domaine du Grand Beauvais »
Adoption du budget annexe « Eco — Hameaux de Maboué »
Adoption du budget annexe « Énergie photovoltaïque »
Adoption du budget annexe « Domaine du Grand Beauvais»
Delib_2024_020_amo_voirie_2024_capld
ZAC de Maboué Annulation vente de terrains
Rétrocession des espaces commun d'un lotissement rue de labreuvoir Lorand
Dénomination de la résidence îlot 19 de la ZAC de Maboué
Équipements sportifs communaux par les collèges
Équipements sportifs communaux par les lycées
D'emande de subvention auprès de l'Agence n'ationale du Sport
Délib_2024_014 Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 09 février 2024
Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
Delib_2024_021_emplois_non_permanents_ete_2024
Subvention CCAS
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