12 avril 2024
52
délibérations
25
Autres decisions
11
Finances & Budget
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (52)
019 sdef armoires elec
018 adhesion service fourriere
017 adhesion fia
Delib 2024 016 bp2024
015 affectation du resultat 2023
013 pv cm23022024
014 taux 2024
Compte gestion
Affectation résultat exploitation
Bp2024
Avenant 3 contrat DSP
Station intercommunale
Prime pouvoir dachat
Lotissement Trans
Délib 2024 015 Adoption du Compte Financier Unique 2023
Délib 2024 018 Adoption CFU 2023 « Energie photovoltaïque »
Délib 2024 020 Adoption CFU « Hermine »
Autorisation de programmes Crédits de paiement
Fixation du montant des crédits pédagogiques 2024
Ecole ND Fixation du forfait communal
Commission locale du site patrimonial remarquable
Convention de projet urbain partenarial avec Lidl
Modification du temps de travail d'un poste dagent technique
Modification des statuts de la Communauté de communes
Mapa
Compte administratif
Compte administratif
Délib_2024_016_Adoption du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe assainissement
Adoption des taux de fiscalité 2024
Adoption du budget principal
BP 2024_Adoption du budget annexe « Assainissement »
Adoption du budget annexe « Hermine »
Autorisation de contracter des emprunts
Attribution des subventions aux associations
Subvention à l'association Sonerion Bro Roazhon
Attribution d'une subvention à un propriétaire privé
Délib_2024_017_Adoption du CFU 2023 du budget annexe « Eco hameaux de Maboué »
Délib_2024_019_Adoption CFU « Le domaine du Grand Beauvais »
Adoption du budget annexe « Eco — Hameaux de Maboué »
Adoption du budget annexe « Énergie photovoltaïque »
Adoption du budget annexe « Domaine du Grand Beauvais»
020 amo voirie 2024 capld
ZAC de Maboué Annulation vente de terrains
Rétrocession des espaces commun d'un lotissement rue de labreuvoir Lorand
Dénomination de la résidence îlot 19 de la ZAC de Maboué
Équipements sportifs communaux par les collèges
Équipements sportifs communaux par les lycées
Demande de subvention auprès de l'Agence n'ationale du Sport
Délib_2024_014 Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 09 février 2024
Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
021 emplois non permanents ete 2024
Subvention CCAS
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