Conseil municipal du 2024-05-16
11
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
servitudes de passage et de réseaux au profit de parcelles situées "avenue du général patton"
transfert de la voie verte au profit du Département
lotissement le bois greffier — tarifs applicables à la vente des lots et des places de stationnement -modification de la délibération n°15 du 7 décembre 2023
personnel communal — modification du tableau des effectifs
personnel communal : création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activitéz
personnel communal — avenant à la convention p'tits boulots
cession de foncier "7 rue des sentes"
Projet de modification n°3 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUIH)
construction du nouveau groupe scolaire — autorisation de signature des 2 lots restants
convention avec l'association arc en ciel pour l'occupation d'une partie des locaux du véréal
vote d'une motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'association des petites villes de France
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