Conseil municipal du 2024-04-18

Bretagne 18 avril 2024 12 délibérations
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12

délibérations

4

Autres decisions

4

Administration

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Ressources Humaines - Créations de postes - Emplois permanents et non permanents - Conditions d'exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d'élus - Moyens des g - Politique régionale européenne et internationale - Feuille de route mobilité internationale des jeunes - Lancement de la procédure de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de la desserte maritim - Orientations de la Région Bretagne en faveur de la vie étudiante - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux - Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice - Adhésions à des organismes extérieurs - Rendu compte 2023 du plan de « Refus de la misère et de la précarité » - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - CS10.04.2024-003 - AVIS PLU GUILLIERS - SCOT - CS10.04.2024-002 - Virements de crédits - delegation de signature

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

Conditions d'exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d'élus - Moyens des groupes politiques - Mandature 2021-2028

24

Orientations de la Région Bretagne en faveur de la vie étudiante

24

Adhésions à des organismes extérieurs

24

Rendu compte 2023 du plan de « Refus de la misère et de la précarité »

🏛️ Administration 4 délibérations
24

Lancement de la procédure de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de la desserte maritime en passagers et marchandises de l'Ile d'Arz

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

24

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Ressources Humaines — Créations de postes - Emplois permanents et non permanents

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Politique régionale européenne et internationale - Feuille de route mobilité internationale des jeunes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10042024

CS10.04.2024 — 003 - AVIS PLU GUILLIERS - SCOT

🌱 Environnement 1 délibération
10042024

CS10.04.2024 — 002 - Virements de crédits - delegation de signature

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