CM

18 avril 2024

Bretagne 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

4

Administration

1

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations
24

C'onditions d'exercice du mandat de conseiller régional et c'onditions de fonctionnement des groupes d'élus - Moyens des groupes politiques - Mandature 2021-2028

24

Orientations de la Région Bretagne en faveur de la vie étudiante

24

Adhésions à des organismes extérieurs

24

Rendu compte 2023 du plan de « Refus de la misère et de la précarité »

Administration 4 délibérations
24

Lancement de la procédure de délégation de service public relative à la gestion et lexploitation de la desserte maritime en passagers et marchandises de lIle dArz

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

24

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Ressources humaines 1 délibération
24

Ressources Humaines — Créations de postes - Emplois permanents et non permanents

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Politique régionale européenne et internationale - Feuille de route mobilité internationale des jeunes

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Cs10.04.2024 — 003 - Avis PLU Guilliers - Scot

Environnement 1 délibération

CS10.04.2024 — 002 - Virements de crédits - delegation de signature

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