17 avril 2024
16
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Charte_videoprotection
Ppgd
Participation obligatoire DIWAN 2023 et 2024
Charte entretien des espaces des collectivites « + N'ATURE »
Morbihan Energies — mandat de maîtrise douvrage pour la rénovation énergétique de la médiathèque
Transfert de c'ompétence en c'omplémentarité et s'ubsidiarité à L'orient Agglomération en matière c'ulturelle
Phase 3 du concours de maîtrise duvre pour la construction d'une maison des jeunes et des associations
Convention opérationnelle d'acquisitions foncières avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne)
Désaffection et déclassement de la parcelle AN n°938 sise 19 rue de Beg Tal Men (ancienne maison des associations)
Acquisition parcelle AL n°1215 sise boulevard Roger Le Port
Morbihan énergies_contrat coopération réalisation service de production et fourniture énergie solaire en autoconsommation collective_ST
Morbihan énergies_contrat de coopération pour la réalisation d'un service de production et de fourniture en énergie solaire en autoconsommation collective_ST
Morbihan énergie revo Energ Mediathèque
Subvention Kasino
Subvention Blue Europe Tour
Phase 3 du concours de maîtrise duvre pour la construction d'un pôle raquettes et d'une salle omnisport
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