Conseil municipal du 2024-04-17

Bretagne 17 avril 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Environnement

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Morbihan_énergie_revo_Energ_Mediathèque - Morbihan énergies_contrat coopération réalisation service de production et fourniture énergie solaire en autoconsommatio - Désaffection et déclassement de la parcelle AN n°938 sise 19 rue de Beg Tal Men (ancienne maison des associations) - Transfert de compétence en complémentarité et subsidiarité à Lorient Agglomération en matière culturelle - Acquisition parcelle AL n°1215 sise boulevard Roger Le Port - Convention opérationnelle dacquisitions foncières avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne) - Phase 3 du concours de maîtrise duvre pour la construction dune maison des jeunes et des associations - Phase 3 du concours de maîtrise duvre pour la construction dun pôle raquettes et dune salle omnisport - Charte entretien des espaces des collectivites « + NATURE » - Participation obligatoire DIWAN 2023 et 2024 - Subvention Blue Europe Tour - Subvention Kasino - Charte_videoprotection - PPGD - Morbihan Energies - mandat de maîtrise douvrage pour la rénovation énergétique de la médiathèque - Morbihan énergies_contrat de coopération pour la réalisation d'un service de production et de fourniture en énergie sola

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 6 délibérations
6

Charte entretien des espaces des collectivites « + NATURE »

7

Morbihan énergies_contrat coopération réalisation service de production et fourniture énergie solaire en autoconsommation collective_ST

7

Morbihan énergies_contrat de coopération pour la réalisation d'un service de production et de fourniture en énergie solaire en autoconsommation collective_ST

8

Morbihan_énergie_revo_Energ_Mediathèque

12

Désaffection et déclassement de la parcelle AN n°938 sise 19 rue de Beg Tal Men (ancienne maison des associations)

13

Acquisition parcelle AL n°1215 sise boulevard Roger Le Port

📄 Autres decisions 4 délibérations
1

Charte_videoprotection

2

PPGD

5

Participation obligatoire DIWAN 2023 et 2024

8

Morbihan Energies — mandat de maîtrise douvrage pour la rénovation énergétique de la médiathèque

💶 Finances & Budget 2 délibérations
3

Subvention Kasino

4

Subvention Blue Europe Tour

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
10

Phase 3 du concours de maîtrise duvre pour la construction dune maison des jeunes et des associations

11

Convention opérationnelle dacquisitions foncières avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne)

Sport 1 délibération
9

Phase 3 du concours de maîtrise duvre pour la construction dun pôle raquettes et dune salle omnisport

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
14

Transfert de compétence en complémentarité et subsidiarité à Lorient Agglomération en matière culturelle

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