12 avril 2024
34
délibérations
21
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Délib 2024 015 Adoption du Compte Financier Unique 2023
Délib_2024_016_Adoption du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe assainissement
Délib_2024_017_Adoption du CFU 2023 du budget annexe « Eco hameaux de Maboué »
Délib 2024 018 Adoption CFU 2023 « Energie photovoltaïque »
Délib_2024_019_Adoption CFU « Le domaine du Grand Beauvais »
Délib 2024 020 Adoption CFU « Hermine »
Adoption des taux de fiscalité 2024
Autorisation de programmes Crédits de paiement
Adoption du budget principal
BP 2024_Adoption du budget annexe « Assainissement »
Adoption du budget annexe « Eco — Hameaux de Maboué »
Adoption du budget annexe « Énergie photovoltaïque »
Adoption du budget annexe « Domaine du Grand Beauvais»
Adoption du budget annexe « Hermine »
Autorisation de contracter des emprunts
Attribution des subventions aux associations
Subvention CCAS
Subvention à l'association Sonerion Bro Roazhon
Attribution d'une subvention à un propriétaire privé
Demande de subvention auprès de l'Agence n'ationale du Sport
Convention de projet urbain partenarial avec Lidl
Fixation du montant des crédits pédagogiques 2024
Ecole ND Fixation du forfait communal
Modification des statuts de la Communauté de communes
Commission locale du site patrimonial remarquable
Dénomination de la résidence îlot 19 de la ZAC de Maboué
Mapa
Délib_2024_014 Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 09 février 2024
Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
Équipements sportifs communaux par les collèges
Équipements sportifs communaux par les lycées
ZAC de Maboué Annulation vente de terrains
Rétrocession des espaces commun d'un lotissement rue de labreuvoir Lorand
Modification du temps de travail d'un poste dagent technique
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