Conseil municipal du 2024-04-12

Délib_2024_015_Adoption du Compte Financier Unique 2023

Délib_2024_016_Adoption du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe assainissement

Délib_2024_017_Adoption du CFU 2023 du budget annexe « Eco hameaux de Maboué »

Délib_2024_018_Adoption CFU 2023 « Energie photovoltaïque »

Délib_2024_019_Adoption CFU « Le domaine du Grand Beauvais »

Délib_2024_020_Adoption CFU « Hermine »

Adoption des taux de fiscalité 2024

Autorisation de programmes Crédits de paiement

Adoption du budget principal

BP 2024_Adoption du budget annexe « Assainissement »

Adoption du budget annexe « Eco — Hameaux de Maboué »

Adoption du budget annexe « Énergie photovoltaïque »

Adoption du budget annexe « Domaine du Grand Beauvais»

Adoption du budget annexe « Hermine »

Autorisation de contracter des emprunts

Attribution des subventions aux associations

Subvention CCAS

Subvention à lassociation Sonerion Bro Roazhon

Attribution dune subvention à un propriétaire privé

Demande de subvention auprès de lAgence nationale du Sport

Convention de projet urbain partenarial avec Lidl

Fixation du montant des crédits pédagogiques 2024

Ecole ND Fixation du forfait communal

Modification des statuts de la Communauté de communes

Commission locale du site patrimonial remarquable

Dénomination de la résidence îlot 19 de la ZAC de Maboué

MAPA

Délib_2024_014 Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 09 février 2024

Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire

équipements sportifs communaux par les collèges

équipements sportifs communaux par les lycées

ZAC de Maboué Annulation vente de terrains

Rétrocession des espaces commun dun lotissement rue de labreuvoir Lorand

Modification du temps de travail dun poste dagent technique