15 février 2024

Tableau des emplois

Communauté de communes Bretagne romantique etat 1259

Fiscalité 2024 vote des taux

Affectation provisoire des résultats anticipés 2023

Etat des indemnités des élus 2023

Programmes pluriannuels d'investissement PPI 2024 - 2028

Versement d'un don au téléthon par les services périscolaires

ALSH — actualisation des conventions 2024 avec les communes pour les enfants non bainais fréquentant lALSH

C'ulture — d'emandes de subventions - contrats départementaux de solidarité territoriale pour la programmation c'ulturelle

Marchés dassurances — appel doffres ouvert - autorisation du maire

Transfert de la compétence réseaux de chaleur au Syndicat Départemental dEnergie (SDE) 35

Opération Le quai située La Basse Bodais - dénomination des voies

Opération Le quai située La Basse Bodais - dénomination des voies

Acquisition de la parcelle AE 599 Rue Victor Hugo

Convention ENEDIS pour lamélioration de la desserte et lalimentation du réseau électrique Résidence de la Guédelais

Construction du nouveau groupe scolaire — déclaration sans suite du lot 6

Construction du nouveau groupe scolaire — délibération N° 3 du 24 janvier 2024 - modification du tableau des attributaires

Tableau des effectifs de la communauté de communes Bretagne Romantique au 15 Février 2024

Création de postes et augmentation temps de travail

Personnel communal — adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

Personnel communal — adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Deliberations_24383 A 24384

Signature d'un contrat type entre Bain de Bretagne et léco-organisme ALCOME pour la réduction de la présence de mégots dans les espaces publics

Inscription de chemins communaux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Equestre

Convention relative au rattachement douvrages de raccordement dunité de production et de renforcement du réseau favorisant linjection de gaz renouvelable ...

Convention tripartite pour la c'ollecte et le recyclage des papiers ...

Schéma de mutualisation — suivi bilan annuel 2023

Présentation de l'état annuel des indemnités versées aux élus pour 2023

Convention de recours à des bénévoles pour laide aux devoirs

Résidence dartistes — collectif FAIR/E - CCN de Rennes et de Bretagne conventionnement avec le lycée Jean Brito

Résidence dartistes — collectif FAIR/E - CCN de Rennes et de Bretagne conventionnement avec le collège du Chêne Vert

Renouvellement de la convention dadhésion à l'association BRUDED

Convention éco pâturage sur le d'omaine communal