16 février 2024

Bretagne 28 délibérations

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Finances & Budget

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Vœu du Conseil régional de Bretagne - « Pour une politique agricole juste et durable » - C24_01BIS-Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier - Soutien à la filière Bois-Energie : Prise de participation au capital de la Société Publique Locale Golfe Energies Renou - C24_01-Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier - C24_02Finances-Débats d'Orientation budgétaire 2024 - Adoption de la modification n°1 du SRADDET - Adhésion à des organismes extérieurs - Plan Bio Accompagner les producteurs et filières Bio bretons - Orientations agricoles de la Région Bretagne - Feuille de route Halieutique - Pacte régional dinvestissement dans les compétences 2024 2027 - Orientations pour l'adaptation des territoires au recul du trait de côte - Voeu pour le rétablissement de la traduction des sujets du brevet en breton - Pour un budget de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à la hauteur des enjeux - Voeu ZAN : Pour une prise en compte des intérêts de la Bretagne dans la définition des projets d'intérêt national et eur - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - Ports fluviaux des Canaux de Bretagne Un potentiel à développer et à inscrire dans les transitions écologiques - Création d'une centrale d'achats régionale « Breizh Achats » - Délégation au Président pour les actes relatifs à la gestion de la dette et de la trésorerie - Désignations au sein des organismes extérieurs

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 17 délibérations

Voeu pour le rétablissement de la traduction des sujets du brevet en breton

Indemnité agent recenseur

Investissement 2024

Opération guingamp habitat

Vœu du Conseil régional de Bretagne — « Pour une politique agricole juste et durable »

S'outien à la filière Bois — Energie : Prise de participation au c'apital de la Société Publique Locale Golfe Energies Renouvelables

Adoption de la modification n°1 du SRADDET

Adhésion à des organismes extérieurs

Plan Bio Accompagner les producteurs et filières Bio bretons

Orientations agricoles de la Région Bretagne

Feuille de route Halieutique

Pacte régional d'investissement dans les compétences 2024 2027

Orientations pour ladaptation des territoires au recul du trait de côte

Voeu ZAN : Pour une prise en compte des intérêts de la Bretagne dans la définition des projets dintérêt national et européen

Ports fluviaux des Canaux de Bretagne Un potentiel à développer et à inscrire dans les transitions écologiques

Création d'une centrale dachats régionale « Breizh Achats »

Désignations au sein des organismes extérieurs

💶 Finances & Budget 5 délibérations

Délégation au Président pour l'es actes relatifs à la gestion de la d'ette et de la trésorerie

Subventions

C24_01BIS — Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier

C24_01 — Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier

C24_02Finances — D'ébats d'Orientation budgétaire 2024

🌱 Environnement 3 délibérations

Pour un budget de lAgence de l'eau Loire-Bretagne à la hauteur des enjeux

Parcelle D538

Convention eaux pluviales GPA

🏛️ Administration 3 délibérations

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Rendu compte de la délégation du Président en matière de mandats spéciaux

Rendu compte de la délégation du Président pour ester en justice

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