Conseil municipal du 2026-02-24

Bretagne 24 février 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - D_Finances - Fixation des taux de contribution directe - D_Voirie - Convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine - Piste cyclable - Faubourg de Vitré - D_Personnel communal - Mise à disposition d'un agent au profit de Vitré Communauté - D_Finances - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Lotissement du domaine de la clé des champs - D_Finances - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - D_Finances - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de La Gra - D_Finances - Vote du budget primitif 2026 - Budget principal - D_Personnel communal - Créations et suppressions de postes - D_Voirie - Convention de servitudes - ENEDIS - Faubourg de Nantes - D_Urbanisme - Cession de terrain à Néotoa pour la construction de 7 pavillons individuels locatifs sociaux - D_Urbanisme - Etude d'opportunité - Résidence du Chêne Vert - D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) - D_Rapport des décisions du Maire

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

D_Finances — Fixation des taux de contribution directe

2026

D_Voirie — Convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine - Piste cyclable - Faubourg de Vitré

2026

D_Finances — Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Lotissement du domaine de la clé des champs

2026

D_Finances — Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie

2026

D_Finances — Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de La Grange)

2026

D_Finances — Vote du budget primitif 2026 - Budget principal

2026

D_Rapport des décisions du Maire

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

D_Voirie — Convention de servitudes - ENEDIS - Faubourg de Nantes

2026

D_Urbanisme — Cession de terrain à Néotoa pour la construction de 7 pavillons individuels locatifs sociaux

2026

D_Urbanisme — Etude d'opportunité - Résidence du Chêne Vert

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

D_Personnel communal — Mise à disposition d'un agent au profit de Vitré Communauté

2026

D_Personnel communal — Créations et suppressions de postes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA)

WEB scdl:21350125700017:2026-02-24
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