Conseil municipal du 2026-02-23

Bretagne 23 février 2026 54 délibérations
Document source

54

délibérations

12

Finances & Budget

9

Autres decisions

7

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

54 délibérations - Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Bordereau de présence CP 23 février 2026 - Programme 0908 - Ressources et expertises - Programme 0910 - Mouvements financiers divers - Programme 0906 - Patrimoine et logistique - Programme 0906 - Patrimoine et logistique - Programme 0906 - Patrimoine et logistique - Programme 0901 Conditions de travail et compétences - Programme 0801 Actions européennes et internationales - Programme 0702 - Infrastructures de mobilités - Programme 0701 Transports collectifs - Programme 0511 - Ports - Programme 0502 Les usages numériques et cybersécurité - Programme 0501 - Recherche - Programme 0404 Aménagement numérique du territoire - Programme 0403 Soutien au développement local - Programme 0402 - Dynamiques territoriales : impulser et soutenir un développement sobre et équitable des territoires - Programme 0401 - Jeunesse, égalité des droits et vie associative

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Délibérations (54)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
25

Programme 0509 Agriculture, filière bois et alimentation

26

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

26

Programme 0510 Pêche, aquaculture et développement maritime

26

Programme 0508 — Structuration de léconomie Bretonne et économie circulaire

26

Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne

26

Programme 0504 — Développement des secteurs clés de léconomie bretonne

26

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

26

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

26

Programme 0301 — Langues de Bretagne

26

Programme 0305 - Tourisme

26

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales et santé

26

Programme 0201 Orientation et information sur les métiers

📄 Autres decisions 9 délibérations
26

Programme 0908 — Ressources et expertises

26

Programme 0501 - Recherche

26

Programme 0402 — Dynamiques territoriales : impulser et soutenir un développement sobre et équitable des territoires

26

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

26

Programme 0904 Fonds dintervention régional

26

Programme 0703 - Aéroports

26

Programme 0306 Canaux de Bretagne

26

Programme 0207 Dynamiques territoriales et partenariales

26

Programme 0206 Aide aux apprenants

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
26

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

26

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

26

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

26

Programme 0511 - Ports

26

Programme 0303 Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

26

Programme 0302 Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

26

Programme 0509 Agriculture, filière bois et alimentation

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
26

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

26

Programme 0404 Aménagement numérique du territoire

26

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

26

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

26

Programme 0808 — Assistance technique

26

Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises

👥 Ressources humaines 5 délibérations
26

Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

26

Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

26

Programme 0901 Conditions de travail et compétences

26

Programme 0205 Offre de formation

26

Programme 0204 Accès à la formation

🌱 Environnement 4 délibérations
2

Bordereau de présence CP 23 février 2026

26

Programme 0603 Energie et ressources

26

Programme 0602 Biodiversité

26

Programme 0601 Eau

Sport 3 délibérations
26

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

26

Programme 0701 Transports collectifs

26

Programme 0307 Sports

🎓 Éducation 3 délibérations
26

Programme 0107 Fonctionnement des lycées publics

26

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

26

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

🌍 International 1 délibération
26

Programme 0801 Actions européennes et internationales

🛡️ Sécurité 1 délibération
26

Programme 0502 Les usages numériques et cybersécurité

🤝 Vie associative 1 délibération
26

Programme 0403 Soutien au développement local

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
26

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

Programme 0507 Economie sociale et solidaire et innovation sociale

WEB scdl:23350001600040:2026-02-23
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