Conseil municipal du 2024-02-16

Bretagne 16 février 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

13

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Vœu du Conseil régional de Bretagne - « Pour une politique agricole juste et durable » - C24_01BIS-Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier - Soutien à la filière Bois-Energie : Prise de participation au capital de la Société Publique Locale Golfe Energies Renou - C24_01-Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier - C24_02Finances-Débats d'Orientation budgétaire 2024 - Adoption de la modification n°1 du SRADDET - Adhésion à des organismes extérieurs - Plan Bio Accompagner les producteurs et filières Bio bretons - Orientations agricoles de la Région Bretagne - Feuille de route Halieutique - Pacte régional dinvestissement dans les compétences 2024 2027 - Orientations pour l'adaptation des territoires au recul du trait de côte - Voeu pour le rétablissement de la traduction des sujets du brevet en breton - Pour un budget de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à la hauteur des enjeux - Voeu ZAN : Pour une prise en compte des intérêts de la Bretagne dans la définition des projets d'intérêt national et eur - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - Ports fluviaux des Canaux de Bretagne Un potentiel à développer et à inscrire dans les transitions écologiques - Création d'une centrale d'achats régionale « Breizh Achats » - Délégation au Président pour les actes relatifs à la gestion de la dette et de la trésorerie - Désignations au sein des organismes extérieurs

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 13 délibérations

Voeu pour le rétablissement de la traduction des sujets du brevet en breton

24

Vœu du Conseil régional de Bretagne — « Pour une politique agricole juste et durable »

24

Adoption de la modification n°1 du SRADDET

24

Adhésion à des organismes extérieurs

24

Plan Bio Accompagner les producteurs et filières Bio bretons

24

Orientations agricoles de la Région Bretagne

24

Feuille de route Halieutique

24

Pacte régional dinvestissement dans les compétences 2024 2027

24

Orientations pour l'adaptation des territoires au recul du trait de côte

24

Voeu ZAN : Pour une prise en compte des intérêts de la Bretagne dans la définition des projets d'intérêt national et européen

24

Ports fluviaux des Canaux de Bretagne Un potentiel à développer et à inscrire dans les transitions écologiques

24

Création d'une centrale d'achats régionale « Breizh Achats »

24

Désignations au sein des organismes extérieurs

💶 Finances & Budget 4 délibérations
4

Délégation au Président pour les actes relatifs à la gestion de la dette et de la trésorerie

24

C24_01BIS — Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier

24

C24_01 — Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier

24

C24_02Finances — Débats d'Orientation budgétaire 2024

🏛️ Administration 3 délibérations
24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

24

Rendu compte de la délégation du Président en matière de mandats spéciaux

24

Rendu compte de la délégation du Président pour ester en justice

🌱 Environnement 1 délibération

Pour un budget de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à la hauteur des enjeux

🤝 Vie associative 1 délibération
24

Soutien à la filière Bois — Energie : Prise de participation au capital de la Société Publique Locale Golfe Energies Renouvelables

WEB megalis:2024:34165:2024-02-16
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