Conseil municipal du 2024-02-16
22
délibérations
13
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Voeu pour le rétablissement de la traduction des sujets du brevet en breton
Vœu du Conseil régional de Bretagne — « Pour une politique agricole juste et durable »
Adoption de la modification n°1 du SRADDET
Adhésion à des organismes extérieurs
Plan Bio Accompagner les producteurs et filières Bio bretons
Orientations agricoles de la Région Bretagne
Feuille de route Halieutique
Pacte régional dinvestissement dans les compétences 2024 2027
Orientations pour l'adaptation des territoires au recul du trait de côte
Voeu ZAN : Pour une prise en compte des intérêts de la Bretagne dans la définition des projets d'intérêt national et européen
Ports fluviaux des Canaux de Bretagne Un potentiel à développer et à inscrire dans les transitions écologiques
Création d'une centrale d'achats régionale « Breizh Achats »
Désignations au sein des organismes extérieurs
Délégation au Président pour les actes relatifs à la gestion de la dette et de la trésorerie
C24_01BIS — Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier
C24_01 — Finances- Adoption du règlement budgétaire et financier
C24_02Finances — Débats d'Orientation budgétaire 2024
Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics
Rendu compte de la délégation du Président en matière de mandats spéciaux
Rendu compte de la délégation du Président pour ester en justice
Pour un budget de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à la hauteur des enjeux
Soutien à la filière Bois — Energie : Prise de participation au capital de la Société Publique Locale Golfe Energies Renouvelables
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