22 février 2024
16
délibérations
14
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Ecole Brisou — Pellen - Classe orchestre
Skate — park - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST)
Travaux de voirie — Répartition des amendes de police - Demande de subvention
Travaux de la rue de Rennes — Indemnisation pour préjudice commercial - M. BRIAND Samuel
Taxe dhabitation — Augmentation du taux dimposition
Amortissements — Participation financière versée à Vitré Communauté pour la piscine Aquava
Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Affectation du résultat
Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Compte financier unique 2023
Finances — Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange) - Affectation du résultat
Finances — Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange) - Compte financier unique 2023
Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Compte financier unique 2023
Finances — Budget Principal - Affectation du résultat
Finances — Budget Principal - Compte financier unique 2023
Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Affectation du résultat
Personnel communal — Modification du tableau des effectifs
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
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