23 février 2024
22
délibérations
14
Autres decisions
3
Environnement
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Participation Prévoyance des agents
Adhésion cinémathèque Bretagne
Participation frais scolarité bilingue
Intégration Commune Hanvec à la PEL du territoire
Abri Point de rencontre
ALSH Mini camps Juillet 2024
Dégât de la tempête CIARAN
Contournement Boulevard Pennec
Approbation compte de gestion 2023
Gardiennage église 2024
Rapport d'activité SDE35
05 Protocole daccord et achat bât 10 Pl Eglise
08 Dénomination lieu — dit Prad Kerlégant et numérotation
05 Protocole daccord et achat bât 10 Pl Eglise R
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
07 ZAEnr Zone dAccélération Energies Renouvelables cartographie
Convention micro crèche Daoulas
C'out de scolarisation maternelle et elementaire
GC AMO et Prestations téléphonie et internet
Approbation du compte administratif
06 Déclassement et vente terrain RUE DE LA FONTAINE
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