Conseil municipal du 2024-02-09

Bretagne 9 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention avec le chantier d'insertion PASSEMPLOI - Dotation émanant de la société gestionnaire des tickets-restaurant - Informations MAPA. - Création de tarifs pour les droits de terrasses - Débat dOrientations Budgétaires Exercice 2024 - ZAC de Maboué Vente dun terrain - M.LAURENT - Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Dénomination de voies du lotissement de la pierre levée - Demande de subventions et modification de la délibération 2023140 - Création des emplois saisonniers pour lété 2024 - Désignation du référent déontologue de lélu local - Créations et suppressions demplois statutaires

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024002

Débat dOrientations Budgétaires Exercice 2024

2024004

Création de tarifs pour les droits de terrasses

2024005

Demande de subventions et modification de la délibération 2023140

2024006

Dotation émanant de la société gestionnaire des tickets-restaurant

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024003

Convention avec le chantier d'insertion PASSEMPLOI

2024008

Dénomination de voies du lotissement de la pierre levée

2024013

Informations MAPA.

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024010

Créations et suppressions demplois statutaires

2024011

Création des emplois saisonniers pour lété 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024007

ZAC de Maboué Vente dun terrain - M.LAURENT

🌱 Environnement 1 délibération
2024009

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

📄 Autres decisions 1 délibération
2024012

Désignation du référent déontologue de lélu local

WEB megalis:2024:34165:2024-02-09
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