8 février 2024
33
délibérations
12
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
D19 — Renouvellement de la convention Energence 2024-2026
D17 — PFCA - Mise à disposition de M. Planchot
D16 — Convention Pass Média
D11 — Participation frais de fonctionnement Ecole St J'ean de la Croix 2024
D09 — Convention AASEC - C'entre J'acolot
D01 — Reprise anticipée du résultat 2023
Indemnisation Exploitants Ti Valo
Cr l2122 — 22 cgct dpu
Désamiantage Classe Mat Préfa
PV Dernière_Séance (08-02-2024)
Protection financière des EHPAD publics
D'ébat et rapport d'orientations budgétaires 2024
D03 — Approbation du budget Primitif 2024
D22 — Modification du règlement général du budget participatif
D12 — Subvention voyages éducatifs et actions pédagogiques 2024
D08 — Subvention à l'association 100 pour 1 toit
D04 — Tarifs Municipaux 2024 - Rectificatif
D02 — Vote des taux de fiscalité d'irecte locale - 2024
D20 — D'ésaffectation et déclassement du bâtiment abritant l'ancienne Agence Postale - Parcelle AT 324bis
Déclassement Voirie VC 047 — Ind ROUAULT_Corpus
Déclassement Voirie VC 047 — Ind ROUAULT
Acquisition_Podium
D14 — Convention de partenariat avec le Collège C'amille Vallaux - Projet Slam et engagement
D13 — Convention de partenariat avec l'école J'ules Ferry - Les Petits D'éteklivres
D10 — Montant des crédits accordés aux écoles publiques Année 2024
D06 — Subventions aux associations sportives
D05 — Subventions aux associations extra sportives
Complexe Sportif DCE
D23 — Voeu de soutien aux centres sociaux
D15 — Convention de partenariat avec l'association Skolarn - Mois du livre en Bretagne
D21 — Rapport d'activité Réserve Communale de Sécurité Civile - 2023
D18 — Modification règlement intérieur du multi accueil Pain d'épice
D07 — Subventions CCAS
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