Conseil municipal du 2024-02-08

D19 — Renouvellement de la convention Ener'gence 2024-2026

D17 — PFCA - Mise à disposition de M. Planchot

D16 — Convention Pass Média

D11 — Participation frais de fonctionnement Ecole St Jean de la Croix 2024

D09 — Convention AASEC - Centre Jacolot

D01 — Reprise anticipée du résultat 2023

INDEMNISATION EXPLOITANTS TI VALO

CR_L2122 — 22_CGCT_DPU

Désamiantage_Classe_Mat_Préfa

PV Dernière_Séance (08-02-2024)

Protection_financière_des_EHPAD_publics

Débat et rapport d'orientations budgétaires 2024

D03 — Approbation du budget Primitif 2024

D22 — Modification du règlement général du budget participatif

D12 — Subvention voyages éducatifs et actions pédagogiques 2024

D08 — Subvention à l'association 100 pour 1 toit

D04 — Tarifs Municipaux 2024 - Rectificatif

D02 — Vote des taux de fiscalité directe locale - 2024

D14 — Convention de partenariat avec le Collège Camille Vallaux - Projet Slam et engagement

D13 — Convention de partenariat avec l'école Jules Ferry - Les Petits Détek'livres

D10 — Montant des crédits accordés aux écoles publiques Année 2024

D06 — Subventions aux associations sportives

D05 — Subventions aux associations extra sportives

Complexe_Sportif_DCE

Déclassement Voirie VC 047 — Ind ROUAULT_Corpus

Déclassement Voirie VC 047 — Ind ROUAULT

Acquisition_Podium

D23 — Voeu de soutien aux centres sociaux

D15 — Convention de partenariat avec l'association Skolarn - Mois du livre en Bretagne

D21 — Rapport d'activité Réserve Communale de Sécurité Civile - 2023

D20 — Désaffectation et déclassement du bâtiment abritant l'ancienne Agence Postale - Parcelle AT 324bis

D18 — Modification règlement intérieur du multi accueil Pain d'épice

D07 — Subventions CCAS