Conseil municipal du 2024-01-24

Bretagne 24 janvier 2024 19 délibérations
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19

délibérations

11

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CS2024-016 - Conseil de développement- demande de subvention - CS2024-015 - LEADER - Demndes de subvention - CS2024-014 - Participation responsabilité populationnelle - CS2024-012 - Expérimentation du dispositif Soutenant Sentinelle - CS2024-013 - Organisation d'un forum santé-bien être - CS2024-010 - Contrat Local de Santé - Postes - CS2024-009 - Convention de financement - CLS 2023-2027 - CS2024-011 - Programme de formation - Contrat Local de Santé - CS2024-008 - Finances - Participation des EPCI - CS2024-007-Vote du budget - CS_2024_004- Elections des membres de la CAO - CS2024-006-Adoption du règlement budgétaire et financier - CS2024-005 - Délégations accordées au Président - CS2024-003 - Indemnités de fonctions - CS2024-002 - Charte de l'élu local - Correction tarif service périscolaire 2024 - Construction du nouveau groupe scolaire - autorisation de signature de 5 lots - Construction du nouveau groupe scolaire - rejet d'offre et déclaration sans suite du lot 5 - Répartition des recettes des amendes de Police - dotation 2023 - programme 2024

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

CS2024 — 016 - Conseil de développement- demande de subvention

2024

CS2024 — 015 - LEADER - Demndes de subvention

2024

CS2024 — 014 - Participation responsabilité populationnelle

2024

CS2024 — 010 - Contrat Local de Santé - Postes

2024

CS2024 — 009 - Convention de financement - CLS 2023-2027

2024

CS2024 — 011 - Programme de formation - Contrat Local de Santé

2024

CS2024 — 008 - Finances - Participation des EPCI

2024

CS2024 — 007-Vote du budget

2024

CS2024 — 006-Adoption du règlement budgétaire et financier

240120241

Répartition des recettes des amendes de Police - dotation 2023 - programme 2024

240120244

Correction tarif service périscolaire 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

CS2024 — 012 - Expérimentation du dispositif Soutenant Sentinelle

2024

CS2024 — 003 - Indemnités de fonctions

2024

CS2024 — 002 - Charte de l'élu local

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

CS_2024_004 — Elections des membres de la CAO

2024

CS2024 — 005 - Délégations accordées au Président

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
240120242

Construction du nouveau groupe scolaire — rejet d'offre et déclaration sans suite du lot 5

240120243

Construction du nouveau groupe scolaire — autorisation de signature de 5 lots

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

CS2024 — 013 - Organisation d'un forum santé-bien être

WEB megalis:2024:34165:2024-01-24
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