25 janvier 2024

Conv_berger-Levrault

Conv acces ads avt01

Proposition dadhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCRF)

Désignation d'un référent déontologue de lélu local

Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne

Déclarations dIntention dAliéner (D.I.A.)

Convention d'objectifs et de moyens 2024 - D'estination Saint-Malo - Baie du Mont-Saint-Michel

Finances — Ouverture de crédits par anticipation

Finances — Débat dOrientations Budgétaires 2024 - Vote des taux

Travaux énergétiques dans les bâtiments communaux - Demandes de subventions

Déconstruction/Réaffectation — Piscine - Rue des Sablonnières - Demandes de subventions

Protocole transactionnel m2015-10 02

Zone d'activité du Bois du Breuil — Saint Domineuc - acquisition d'une emprise foncière

SPR (S'ite Patrimonial Remarquable) — C'onstitution de la commission locale

Voirie — Dénomination de voie - Impasse des randonneurs

Zone d'activité du Rolin Québriac Délai supplémentaire pour la vente d'un terrain à bâtir à la SAS BTGC

Zone d'activité du Rolin Québriac Modification des conditions de la vente d'un terrain à bâtir à la société KANOPE

Cession de lhabitation s'ituée au 17 ruelle du Château

Parc d'Activités Economiques de la Garenne - Déclassement de la parcelle AC 38

Participation employeur prevoyance

Système dastreintes : Nouvelles modalités dapplication

Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de lexpertise et de lengagement professionnel

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation