Conseil municipal du 2024-12-12

D_Service commun — Conseil en Energie Partagé (CEP) - Convention ACTEE

D_Enquête publique — Avis du conseil municipal dans le cadre de la restructuration d'un élevage de vaches laitières sollicité par le GAEC du Grand Corbelet à Moutiers

D_Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA)

D_Rapport des décisions du Maire

D_Service commun — Conseil en Energie Partagé (CEP) - Avenant n° 1

D_ZAN (Zéro Artificialisation Nette des Sols) - Rapport triennal de suivi

DCM_2024_12_12_D_17 L2122 — 22 CGCT Rapport DPU

DCM_2024_12_12_D_15 Admissions en Non-Valeur

DCM_2024_12_12_D_18 L2122 — 22 CGCT Rapport CP

DCM_2024_12_12_D_12 Aide Installation Jeune Agri CARPENTIER Maëva

DCM_2024_12_12_D_10 Requalificaton Centre-Bourg Fonds Friche

DCM_2024_12_12_D_00 PV Dernière Séance du 07-11-2024

DCM_2024_12_12_D_16 DM4 Abondement 657364 pour Virement CEP

121224_05 : Remboursement des charges de fonctionnement 2023 auprès de Dinan Agglomération pour lutilisation des locaux communaux pour lALSH

121224_18 : Convention 2025 de prestation de service avec Dinan Agglomération Assainissement

121224_15 : Illuminations de Noël Convention tripartite pour lutilisation de la nacelle

121224_14 : Recensement 2025 Ouverture de 4 postes en CDD de courte durée

121224_11 : Renouvellement de baux ruraux communaux

121224_10 : Sollicitation du fonds de concours de Dinan Agglomération dans le cadre du défi Val-vert

121224_07

121224_06 : Remboursement des charges de fonctionnement 2023 auprès de La Paroisse pour la mise à disposition du local paroissial

Convention assistance technique

Etudes diagnostiques

Ajustements comptables

Délib_2024_115_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal 14 novembre 2024

Délib_2024_123_Identification et la stérilisation et des chats errants

Délib_2024_126_modification n°4 du PLU

Délib_2024_128_ouverture de commerces année 2025

Délib_2024_131_MAPA

Approbation procès verbal du 21-11-24

Cabanon du Port autorisation de signer les marchés

Résidence du Vieux Moulin lmoyers communaux

Définition des ZAEnR

Communication relative aux rapports annuels des délégataires de service public pour lexercice 2023

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de programmation des financements européens 2021-2027

Rendu compte de la délégation du Président pour lexercice de sa délégation en matière de programmation des financements européens 2014-2020

DCM_2024_12_12_D_13 (01) Tarifs Généraux 2025_Annexe

DCM_2024_12_12_D_13 (01) Tarifs Généraux 2025

D_Service commun — Conseil en Energie Partagé (CEP) - Gestion des Certificats d'Economies d'Energie (CEE)

DCM_2024_12_12_D_13 (01) Tarifs Généraux 2025

DCM_2024_12_12_D_13 (02) Tarifs ALSH 2024-2025 (Moratoire)

DCM_2024_12_12_D_11 LTM Pacte Fiscal et Financier

D_Finances — Admission en non-valeur

D_Finances — Décision modificative n° 2 au budget primitif 2024 - Budget principal

121224_03 : Tarifs 2025

121224_20 : Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes Gestion de Dinan Agglomération Exercice 2017 et suivants

121224_09 : Ecole Saint — Pierre Demande de subvention pour un séjour scolaire

121224_02 : Budget COMMUNE Autorisation de paiement en Investissement en 2025

Délib_2024_116_Décision modificative n°4 Budget Principal

Délib_2024_117_Ouverture anticipée des dépenses d'investissement du BP principal 2025

Délib_2024_118_année 2025 — tarifs des services publics communaux

Délib_2024_120_charges de personnel du Budget général affectées au Budget annexe assainissemen

Délib_2024_121_subventions pour la saison 20242025

Délib_2024_122_Subventions école Notre Dame - garderie et létude

Délib_2024_125_subvention à un propriétaire privé - Petites Cités de Caractère

Délib_2024_132_Fixation de Redevance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025

Autorisation dépenses d'investissement BP Commune

Autorisation dépenses investissement BP Mer

Budget principal décision modificative n°3

Attribution d'une subvention exceptionnelle comité des fêtes

Schéma directeur immobilier tertiaire 2023-2028 - Etat d'avancement n°2

DCM_2024_12_12_D_03 Lotissement Rives Arguenon T2 - Cession Lot 05 BOUCHET Elise

DCM_2024_12_12_D_04 Lotissement Rives Arguenon T2 - Cession Lot 10 OCOLMENDY Laura

DCM_2024_12_12_D_09 Voirie Communale — DCE MOE Rue Alexandrine LECRUBLIER

DCM_2024_12_12_D_05 Lotissement Rives Arguenon T2 - Cession Lot 11 TARDIVEL Aurégan

DCM_2024_12_12_D_02 Lotissement Rives Arguenon T2 - Cession Lot 02 ROUVRAIS Manon

DCM_2024_12_12_D_01 Lotissement Rives Arguenon T2 - Cession Lot 01 BOTREL Tanguy

DCM_2024_12_12_D_07 Lotissement Rives Arguenon T2 - Cession Lot 22 BONNIN Floriane

DCM_2024_12_12_D_06 Lotissement Rives Arguenon T2 - Cession Lot 15 SAMSON Anne-Marie

121224_13 : Mise en vente dun terrain communal à Madame Ghislaine KUPKA et Madame Martine PELLAN

121224_12 : Mise en vente dun terrain communal à Monsieur Bertrand HOUITTE et achat dun terrain détenu par Monsieur Bertrand HOUITTE

Délib_2024_119_taux horaire des travaux en régie pour 2025

Délib_2024_124_Financement de logements sociaux - lotissement de la Pierre levée

Ressources humaines — Ajustement du tableau des emplois

121224_04 : Bons cadeaux de Noël 2024

121224_17 : Dinan Agglomération Rapport dactivités et de développement durable 2023

121224_16 : Dinan Agglomération Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023 du service Déchets

121224_19 : Syndicat de Caulnes La Hutte Quélaron Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de leau potable 2023

Délib_2024_127_mise à jour du tableau des effectifs

Délib_2024_129_rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - gestion des déchets ménagers

Délib_2024_130_Rapport sur le prix et la qualité du service deau potable

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

Relais Petite Enfance — Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de fonctionnement

121224_08 : Participation aux frais de fonctionnement de scolarité (classe ULIS) demandée par lensemble scolaire des écoles catholiques de Dinan Sainte-Croix et Clos Joli pour un enfant domicilié sur

121224_07A : Participation aux frais de fonctionnement de scolarité (classe ULIS) demandée par la commune de Pluduno pour un enfant domicilié sur notre commune

D_Convention de servitudes ENEDIS — Parkings de la piscine et de la salle des sports

DCM_2024_12_12_D_08 Complexe Sportif APD Tribunes Multiplexe

Agir pour nos lycées publics — Agenda dAccessibilité Programmée (AdAP) du patrimoine régional - Validation de la demande de prorogation

D_Validation de la charte informatique Arléane

D_Contrat d'association — Ecole La Providence - Avenant n° 15

D_Contrat de mise à disposition du poste de chargé de coopération Convention Territoriale Globale du secteur Sud

DCM_2024_12_12_D_14 Voyages Scolaires Dotations Individuelles

121224_01 : Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation