Conseil municipal du 2024-11-04

Bretagne 4 novembre 2024 49 délibérations
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49

délibérations

14

Autres decisions

7

Culture & Patrimoine

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

49 délibérations - Bordereau des présences CP du 4 novembre 2024 - Programme 0403 - Contractualisation avec les territoires - Programme 0202 - Apprentissage - Programme 0305 - Tourisme - Programme 0503 - Innovation et économie de la connaissance - Programme 0206 - Vie des stagiaires de la formation professionnelle - Programme 0509 - Agriculture, filière bois et alimentation - Programme 0302 - Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles - Programme 0301 - Langues de Bretagne - Programme 0506 - Accompagnement des entreprises et de l'emploi - Programme 0902 - Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Programme 0702 - Infrastructures de mobilités - Programme 0307 - Sports - Programme 0303 - Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles - Programme 0201 - Orientation et information sur les métiers - Programme 0107 - Fonctionnement des lycées publics - Programme 0103 - Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés - Programme 0101 - Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes - Programme 0603 - Energie et ressources - Programme 0601 - Eau

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Délibérations (49)

📄 Autres decisions 14 délibérations
24

Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires

24

Programme 0202 — Apprentissage

24

Programme 0301 — Langues de Bretagne

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

24

Programme 0904 — Fonds d'intervention régional

24

Programme 0908 — Ressources et Expertises

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

24

Programme 0703 - Aéroports

24

Programme 0511 - Ports

24

Programme 0505 — Création, développement et transmissions d'entreprises

24

Programme 0501 - Recherche

24

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

24

Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
24

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

24

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

24

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

24

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

👥 Ressources humaines 6 délibérations
24

Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle

24

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de l'emploi

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

24

Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation

24

Programme 0205 — Formation professionnelle

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

24

Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne

24

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

🎓 Éducation 3 délibérations
24

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

24

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

24

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Programme 0601 - Eau

24

Programme 0602 — Biodiversité

4112024

Bordereau des présences CP du 4 novembre 2024

❤️ Social & Santé 3 délibérations
24

Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale

24

Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé

24

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales

Sport 2 délibérations
24

Programme 0307 - Sports

24

Programme 0701 — Transports collectifs

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Programme 0305 - Tourisme

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

🌍 International 1 délibération
24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

💻 Numérique 1 délibération
24

Programme 0106 — Numérique éducatif

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