Conseil municipal du 2024-11-05

Bretagne 5 novembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Autres decisions

4

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Adhésion a la convention participation prévoyance - Droits de place 2025 - Tarifs 2025 - Convention portage de repas - Convention banque alimentaire - Cloture budget CCAS au 31.12.2024 - Creation comité consultatif action sociale - Renouvellement convention ADS - Modification du RIFSEEP - SPANC - Elargissement de l'adhésion à la FNCCR - Modification de la composition du Comité Partenaires de la mobilité de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne - Parc d'Activités de Bel Air à Marzan - Cession d'une parcelle à M. Benoit VAUGRENARD - Ouverture dominicale sur la commune de Damgan - Remplacement de membres du comité de direction de l'Office de Tourisme Communautaire - Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Signature d'un bail à construction avec le rugby club du Pays de Muzillac - Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 8 délibérations
89

Ouverture dominicale sur la commune de Damgan

93

SPANC — Elargissement de l'adhésion à la FNCCR

94

Modification du RIFSEEP

2024

Adhésion a la convention participation prévoyance

2024

Droits de place 2025

2024

Convention portage de repas

2024

Convention banque alimentaire

2024

Renouvellement convention ADS

🌱 Environnement 4 délibérations
86

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

88

Signature d'un bail à construction avec le rugby club du Pays de Muzillac

90

Parc d'Activités de Bel Air à Marzan — Cession d'une parcelle à M. Benoit VAUGRENARD

91

Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Cloture budget CCAS au 31.12.2024

2024

Creation comité consultatif action sociale

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
87

Remplacement de membres du comité de direction de l'Office de Tourisme Communautaire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
92

Modification de la composition du Comité Partenaires de la mobilité de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs 2025

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