5 novembre 2024
17
délibérations
8
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Ouverture dominicale sur la commune de Damgan
SPANC — Elargissement de l'adhésion à la FNCCR
Modification du RIFSEEP
Adhésion a la convention participation prévoyance
Droits de place 2025
Convention portage de repas
Convention banque alimentaire
Renouvellement convention ADS
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Signature d'un bail à construction avec le rugby club du Pays de Muzillac
Parc d'Activités de Bel Air à Marzan — Cession d'une parcelle à M. Benoit VAUGRENARD
Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités
Cloture budget CCAS au 31.12.2024
Creation comité consultatif action sociale
Remplacement de membres du comité de direction de lOffice de Tourisme Communautaire
Modification de la c'omposition du Comité Partenaires de la mobilité de la Communauté de Communes Arc S'ud Bretagne
Tarifs 2025
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.