Conseil municipal du 2024-11-05
17
délibérations
8
Autres decisions
4
Environnement
2
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Ouverture dominicale sur la commune de Damgan
SPANC — Elargissement de l'adhésion à la FNCCR
Modification du RIFSEEP
Adhésion a la convention participation prévoyance
Droits de place 2025
Convention portage de repas
Convention banque alimentaire
Renouvellement convention ADS
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Signature d'un bail à construction avec le rugby club du Pays de Muzillac
Parc d'Activités de Bel Air à Marzan — Cession d'une parcelle à M. Benoit VAUGRENARD
Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités
Cloture budget CCAS au 31.12.2024
Creation comité consultatif action sociale
Remplacement de membres du comité de direction de l'Office de Tourisme Communautaire
Modification de la composition du Comité Partenaires de la mobilité de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne
Tarifs 2025
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