2 décembre 2024
72
délibérations
26
Autres decisions
8
Ressources humaines
7
Culture & Patrimoine
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Délibérations (72)
Programme 0511 - Ports
Programme 0511 - Ports
66 modification N°2 du PLUI
65 Plh 2023 2028
64 achat d'un camion paysagiste
61 prévoyance maintien de salaire
Programme 0202 — Apprentissage
Programme 0301 — Langues de Bretagne
Programme 0908 — Ressources et expertises
Programme 0910 — Mouvements financiers divers
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences
Programme 0904 — Fonds dintervention régional
Programme 0703 - Aéroports
Programme 0501 - Recherche
Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires
Programme 0603 — Energie et ressources
Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés
Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés
Programme 0511 — Ports - Projet du Développement du Port de Brest
Programme 0511 — Ports - Modernisation du terminal du Naye sur le port de SAINT-MALO
Programme 0306 — Canaux de Bretagne
Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises
Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante
1 Adoption CR CM 23sept24
D'ecisions Maire d'elegation
Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle
Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers
Programme 0205 — Formation professionnelle
Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Liste des emplois des catégories B et C dont les missions peuvent impliquer la réalisation dheures supplémentai
Programme 0905 — Information et promotion
Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi
S'ortie convention service emplois partages CDG 22
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles
Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime
Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation
63 signature de la convention FMTE
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Détermination des emplois ouvrant bénéfice à un avantage en nature en 2025
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0601 - Eau
Programme 0602 — Biodiversité - RNR Monteneuf plan de gestion
Bordereau des présences CP du 2 décembre 2024
Programme 0404 — Aménagement numérique du territoire
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Choix_maitre_oeuvre_renovation_energetique_batiment_communal_construction_logement
Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales
Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale
Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé
Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics
Programme 0104 — Equipements des lycées publics
Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes
Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance
Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne
Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire
Programme 0701 — Transports collectifs
Programme 0307 - Sports
Programme 0305 - Tourisme
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences - Convention portant adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle-et-Vilaine
Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité
Programme 0106 — Numérique éducatif
Programme 0801 — Actions européennes et internationales
Programme 0702 — Infrastructures de mobilités
Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative
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