5 décembre 2024
16
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Résidence Autonomie modi créance non valeur 2023
Résidence Autonomie modif ligne investissement 2024
Déclassement du domaine public - classement en domaine privé ... la pittouais - approbation
Lotissement la basse bodais — convention de transfert des équipements et espaces communs dans le domaine public
Lotissement charles ménardais — transfert des équipements et espaces communs dans le domaine public
Lotissement le gravot — transfert des équipements communs dans le domaine public - modification
Convention de gestion accessoire à l'exploitation de la c'entrale s'olaire ...à c'onclure avec la société "CS LA ROCHE"
Avis concernant les dérogations au repos dominical pour l'année 2025
Résidence Autonomie budget 2025
Tarifs des services municipaux au 01 01 2025
Budget principal commune — décision modificative n°2
Budget principal — ouverture de crédits budgétaires à la section d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2025
Cession Niveleuse
Déclassement de la parcelle WB158 — régularisation
Assainissement collectif — autorisation de signature d'un acte relatif au transfert de patrimoine avec BPLC
Tarifs services enfance 2025
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.