Conseil municipal du 2024-12-04

Bretagne 4 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 17_Convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan - 18_Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l'humanité (UNESCO) - 15_Protection sociale complémentaire_prévoyance maintien de salaire : instauration d'une participation minimum de la par - 16_Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes - Convention dad - 17_Convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan - 14_Personnel communal_Actualisation du tableau des effectifs 2024 - 12_Désaffectation et declassement du doaine public_Rue ar Menez, dit chemin du curé - Operation de renouvellement urbain sur le secteur de Kerderff : autorisation de démolition de logements sociaux - 10_Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Larmor-Plage - 09_Budget ville 2025_Autorisation d'engager des dépenses d'investissement - 08_Tarifs communaux 2025 - 07_Taxe d'habitation sur les résidences secondaires - 06_Budget ville_Décision modificative 3 - 05_Lancement dun appel à projets en vue de lattribution de droits à construire pour la réalisation dune résidence servic - 04_Lancement de la consultation_delegation de service public in house pour la création d'un réseau de chaleur sur le sit - Projet de construction d'un pole raquette et d'une salle omnisport_Rémunération forfaitaire définitive de la maitrise d' - Projet de construction d'une Maison des jeunes et des associations_Rémunération forfaitaire définitive de la maitrise d' - Informations dans la cadre de la délégation du CM au maire

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2

Projet de construction d'une Maison des jeunes et des associations_Rémunération forfaitaire définitive de la maitrise d'oeuvre

5

05_Lancement dun appel à projets en vue de lattribution de droits à construire pour la réalisation dune résidence services à destination de séniors et dun parking souterrain

10

10_Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Larmor-Plage

11

Operation de renouvellement urbain sur le secteur de Kerderff : autorisation de démolition de logements sociaux

💶 Finances & Budget 4 délibérations
6

06_Budget ville_Décision modificative 3

7

07_Taxe d'habitation sur les résidences secondaires

8

08_Tarifs communaux 2025

9

09_Budget ville 2025_Autorisation d'engager des dépenses d'investissement

📄 Autres decisions 4 délibérations
12

12_Désaffectation et declassement du doaine public_Rue ar Menez, dit chemin du curé

16

16_Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes - Convention dadhésion auprès du Centre de Gestion du Morbihan

17

17_Convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan

17

17_Convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan

🌱 Environnement 2 délibérations
4

04_Lancement de la consultation_delegation de service public in house pour la création d'un réseau de chaleur sur le site An Arvor

14

14_Personnel communal_Actualisation du tableau des effectifs 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

Informations dans la cadre de la délégation du CM au maire

Sport 1 délibération
3

Projet de construction d'un pole raquette et d'une salle omnisport_Rémunération forfaitaire définitive de la maitrise d'oeuvre

❤️ Social & Santé 1 délibération
15

15_Protection sociale complémentaire_prévoyance maintien de salaire : instauration d'une participation minimum de la part de la ville employeur

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
18

18_Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l'humanité (UNESCO)

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