CM

4 décembre 2024

Bretagne 18 délibérations

18

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 4 délibérations
6

06 Budget ville Décision modificative 3

7

07_Taxe dhabitation sur les résidences secondaires

8

08_Tarifs communaux 2025

9

09_Budget ville 2025_Autorisation dengager des dépenses d'investissement

Autres decisions 4 délibérations
12

12_Désaffectation et declassement du doaine public_Rue ar Menez, dit chemin du curé

16

16_Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes - Convention dadhésion auprès du Centre de Gestion du Morbihan

17

17_Convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan

17

17_Convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Projet de construction d'une Maison des jeunes et des associations_Rémunération forfaitaire définitive de la maitrise doeuvre

10

10_Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Larmor-Plage

11

Operation de renouvellement urbain sur le secteur de Kerderff : autorisation de démolition de logements sociaux

Environnement 2 délibérations
4

04_Lancement de la consultation_delegation de service public in house pour la création d'un réseau de chaleur sur le site An Arvor

14

14_Personnel communal_Actualisation du tableau des effectifs 2024

Ressources humaines 1 délibération
1

Informations dans la cadre de la délégation du CM au maire

Sport 1 délibération
3

Projet de construction d'un pole raquette et d'une salle omnisport_Rémunération forfaitaire définitive de la maitrise doeuvre

Transport & Mobilité 1 délibération
5

05_Lancement d'un appel à projets en vue de lattribution de droits à construire pour la réalisation d'une résidence services à destination de séniors et d'un parking souterrain

Social & Santé 1 délibération
15

15_Protection sociale complémentaire_prévoyance maintien de salaire : instauration d'une participation minimum de la part de la ville employeur

Culture & Patrimoine 1 délibération
18

18_Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité (UNESCO)

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.