Conseil municipal du 2024-06-24

CDAS PAYS MALOUIN — CONVENTION POUR UTILISATION DES LOCAUX

LEGS LEHON 2024

Aliénation d'un délaissé de chemin rural

Aliénation d'un délaissé de chemin rural

Aliénation de deux délaissés de chemins ruraux

DM2 BP2024 principal commune annule et remplace D2024_36

convention CTG GMVA avenant de prolongation

convention CTG GMVA_validation charte de partenariat

DM1 BP Mouillages 2024

DM1 BP COMMUNE

amortissements en M57 aux comptes 204

convention AMPER

modification règlement intérieur camping

recrutement agent saisonnier

APPROBATION COMPTES SEM

AFFECTATION RESULTATS

CONVENTIONS REGLEMENTEES

RENOUVELLEMENT ADMINISTRATEURS

POUVOIR

Affectation des résultats 2023 du CLIC

Approbation du règlement budgétaire et financier du CIAS

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024

FINANCES — CONVENTION POUR SUBVENTION

FINANCES — ECOLE LE DORIS: CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIETE DE MATERIEL

Tarifications salles du site La Fourmilière

Admission en non — valeur budget principal

Budget principal 2024 — Décision modificative n°1

Approbation du compte de gestion et de l'état réalisé des recettes et des dépenses 2023 du CLIC

Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 du budget principal du CIAS

Décision modificative n°1 budget principal du CIAS

Décision modificative n°1 budget annexe du CLIC

Décision modificative n°1 budget annexe de l'EHPAD

Modification de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2024 de l'EHPAD

Décision portant convention d'occupation temporaire d'un terrain sur la commune de St-Congard avec Mme Annick DUVAL

URBANISME — TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 2025

URBANISME — TAXE D'AMENAGEMENT 2024 - RECONDUCTION ET RECTIFICATION

TRAVAUX — CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DE REPETEURS SUR OUVRAGES COMMUNAUX

Fonds de concours RAFCOM — Travaux parking et bâtiments

validation projet définitif école et lancement marché de consultation de travaux

URBANISME — DEMANDE DE CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE

URBANISME — DEMANDE D'ACQUISITION D'UN BOUT DE PARCELLE RUE DE LA VIGNE

EAU POTABLE — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE SIEB

Vente d'une parcelle de terrain au SMICTOM

Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l'association "Les amis de l'EHPAD de Pleyben"

Budget Maison de santé — Décision modificative n°1

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel entre le CCAS de Châteaulin et le CIAS de la CCPCP

Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de

ECOLE PRIVEE ST YVES: CONTRAT D'ASSOCIATION: PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2024

APROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2024

Tarifications périscolaires 2024-2025