Conseil municipal du 2024-06-25
38
délibérations
17
Autres decisions
5
Environnement
5
Sport
Synthèse
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COMPTE_GESTION_ANNEXE-RUHD_2023
DESIGN_REPRESENTANT_AVICCA
DSP_RAPPORT_ACTIVITE_2023_DELEGATAIRE
CATALOGUE_SERVICES_RUHD
SUB_FORUM_USAGES_COOPERATIFS
CONV_GIP SIB_DEVELOPPEMENTS PRAE_AVT03
CONV_APPLICATION_REGION BRETAGNE_KORRIGO SERVICES
CONV_REGION BRETAGNE_KORRIGO MULTISERVICES_MON-COMPTE_MES-SERVICES.BZH
AFFECTATION_RESULTAT_ANNEXE-BTHD_2023
COMPTE_GESTION_ANNEXE-BTHD_2023
COMPTE_GESTION_PRINCIPAL_2023
CONVENTION SCOT TLPE / TAXATION TLPE / ANNULE ET REMPLACE 55.2024 ERREUR NUMEROTATION
CONVENTION SCOT TLPE / CHOIX NON FACTURATION TLPE
PROPOSITION DE NOMINATION PLACE DE LA FONTAINE PLANCE 29 JUIN 1944
DELIBERATION IHTS
Indemnisation au titre du fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités touchées par la tempête CIARAN
Délibération instituant et fixant les conditions d'exercice à temps partiel
TABLEAU_EFFECTIFS_MODIF
ELECTION_BUREAU
NOUVEAUX TARIFS CENTRE DE LOISIRS RIBAMBELLE
ACHAT PARCELLE 535 536 CARRE REUZEAU
ACHAT PARCELLE B 538 CARRE REUZEAU
DEVIS CSPS TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE
DEVIS CT TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE
ETUDE DE SOLS G2AVP PRO TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE
INDEMNITE D EVICTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE
SOLLICITATION SUBVENTION DEPARTEMPENT RENATURATION ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL
REFACTURATIONS_CHARGES_RECETTES_BUDGET_ANNEXE-BTHD
REFACTURATIONS_CHARGES_BUDGET_ANNEXE-RUHD
Emprunt pour le budget assainissement — choix de l'organisme bancaire
Subventions accordées aux associations pour 2024
SDE 35 MAT SOLAIRE LA VIOLETTE ABRI SCOLAIRE
FOURNITURES SCOLAIRES
RAMASSAGE SCOLAIRE
SUB_ANSSI_CYBER_PREVENTION_BREIZH_CYBER
Protection sociale complémentaire — mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence
APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2024
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