Conseil municipal du 2024-06-25

Bretagne 25 juin 2024 38 délibérations
Document source

38

délibérations

17

Autres decisions

5

Environnement

5

Sport

Résumé

Synthèse

38 délibérations - CONVENTION SCOT TLPE / TAXATION TLPE / ANNULE ET REMPLACE 55.2024 ERREUR NUMEROTATION - ACHAT PARCELLE B 538 CARRE REUZEAU - ACHAT PARCELLE 535 536 CARRE REUZEAU - Indemnisation au titre du fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités touchées par la tempête CIARAN - Protection sociale complémentaire - mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise - Emprunt pour le budget assainissement - choix de l'organisme bancaire - Délibération instituant et fixant les conditions d'exercice à temps partiel - Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2024 - Subventions accordées aux associations pour 2024 - CONVENTION SCOT TLPE / CHOIX NON FACTURATION TLPE - DELIBERATION IHTS - SOLLICITATION SUBVENTION DEPARTEMPENT RENATURATION ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL - INDEMNITE D EVICTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE - ETUDE DE SOLS G2AVP PRO TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE - DEVIS CT TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE - DEVIS CSPS TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE - PROPOSITION DE NOMINATION PLACE DE LA FONTAINE PLANCE 29 JUIN 1944 - NOUVEAUX TARIFS CENTRE DE LOISIRS RIBAMBELLE - RAMASSAGE SCOLAIRE - FOURNITURES SCOLAIRES

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Délibérations (38)

📄 Autres decisions 17 délibérations
24

COMPTE_GESTION_ANNEXE-RUHD_2023

24

DESIGN_REPRESENTANT_AVICCA

24

DSP_RAPPORT_ACTIVITE_2023_DELEGATAIRE

24

CATALOGUE_SERVICES_RUHD

24

SUB_FORUM_USAGES_COOPERATIFS

24

CONV_GIP SIB_DEVELOPPEMENTS PRAE_AVT03

24

CONV_APPLICATION_REGION BRETAGNE_KORRIGO SERVICES

24

CONV_REGION BRETAGNE_KORRIGO MULTISERVICES_MON-COMPTE_MES-SERVICES.BZH

24

AFFECTATION_RESULTAT_ANNEXE-BTHD_2023

24

COMPTE_GESTION_ANNEXE-BTHD_2023

24

COMPTE_GESTION_PRINCIPAL_2023

56

CONVENTION SCOT TLPE / TAXATION TLPE / ANNULE ET REMPLACE 55.2024 ERREUR NUMEROTATION

56

CONVENTION SCOT TLPE / CHOIX NON FACTURATION TLPE

57

PROPOSITION DE NOMINATION PLACE DE LA FONTAINE PLANCE 29 JUIN 1944

64

DELIBERATION IHTS

2024

Indemnisation au titre du fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités touchées par la tempête CIARAN

2024

Délibération instituant et fixant les conditions d'exercice à temps partiel

🌱 Environnement 5 délibérations
24

TABLEAU_EFFECTIFS_MODIF

24

ELECTION_BUREAU

54

NOUVEAUX TARIFS CENTRE DE LOISIRS RIBAMBELLE

55

ACHAT PARCELLE 535 536 CARRE REUZEAU

65

ACHAT PARCELLE B 538 CARRE REUZEAU

Sport 5 délibérations
59

DEVIS CSPS TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE

60

DEVIS CT TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE

61

ETUDE DE SOLS G2AVP PRO TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE

62

INDEMNITE D EVICTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE

63

SOLLICITATION SUBVENTION DEPARTEMPENT RENATURATION ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

REFACTURATIONS_CHARGES_RECETTES_BUDGET_ANNEXE-BTHD

24

REFACTURATIONS_CHARGES_BUDGET_ANNEXE-RUHD

2024

Emprunt pour le budget assainissement — choix de l'organisme bancaire

2024

Subventions accordées aux associations pour 2024

🎓 Éducation 3 délibérations
51

SDE 35 MAT SOLAIRE LA VIOLETTE ABRI SCOLAIRE

52

FOURNITURES SCOLAIRES

53

RAMASSAGE SCOLAIRE

❤️ Social & Santé 2 délibérations
24

SUB_ANSSI_CYBER_PREVENTION_BREIZH_CYBER

2024

Protection sociale complémentaire — mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
58

APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2024

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