25 juin 2024

Compte gestion annexe-Ruhd 2023

D'esign representant avicca

Dsp rapport activite 2023 delegataire

Catalogue services ruhd

S'ub forum usages c'ooperatifs

Conv gip Sib developpements Prae avt03

Conv application region Bretagne korrigo Services

Conv_region Bretagne_korrigo Multiservices_mon-Compte_mes-Services.bzh

Affectation resultat annexe-Bthd 2023

Compte gestion annexe-Bthd 2023

Compte gestion principal 2023

Convention Scot Tlpe / Taxation Tlpe / Annule et Remplace 55.2024 Erreur N'umerotation

Convention Scot Tlpe / Choix Non Facturation Tlpe

Proposition de Nomination Place de la Fontaine Plance 29 Juin 1944

Deliberation Ihts

Indemnisation au titre du fonds exceptionnel daccompagnement des collectivités touchées par la tempête CIARAN

Délibération instituant et fixant les c'onditions d'exercice à temps partiel

Tableau effectifs modif

Election_bureau

Nouveaux Tarifs Centre de Loisirs Ribambelle

Achat Parcelle 535 536 Carre Reuzeau

Achat Parcelle B 538 Carre Reuzeau

Devis Csps Terrain de Football Synthetique

Devis Ct Terrain de Football Synthetique

Etude de Sols G2avp Pro Terrain Football Synthetique

Indemnite D Eviction Terrain de Football Synthetique

S'ollicitation Subvention D'epartempent Renaturation Ancien Terrain de Football

Refacturations charges recettes budget annexe-Bthd

Refacturations charges budget annexe-Ruhd

Emprunt pour le budget assainissement — choix de lorganisme bancaire

Subventions accordées aux associations pour 2024

Sde 35 Mat S'olaire la Violette Abri Scolaire

Fournitures Scolaires

Ramassage Scolaire

S'ub anssi cyber prevention breizh cyber

Protection sociale complémentaire — mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence

Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2024