Conseil municipal du 2024-11-28

Recensement population 2025 Agent recenseur

DETR

Contrat SACPA chenil service

Abonnement à la Vie Communale

Prolongation du contrat de l'agent adjoint administratif

Création d'une régie unique

Décision de principe de signer un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Pacte territorial France Rénov' - pour la mise en uvre d'un Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) au cours du premie

SMICTOM VALCOBREIZH : remplacement dun délégué suppléant

Avenant n°1 à la convention relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques

sdem rapport activités 2023

rapport activité PNR 2023

gmva rapport activités 2023

fourrière animale_contrat direct avec la SACPA

renouvellement convention FDGDON56

révision loyers la grande vigne_Morbihan Habitat

admissions en non valeur

convention partenariat semaine du golfe 2025

constitution groupe de concertation inventaire des zones humides

Tarifs municipaux 2025

Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement

SPANC : Modification du règlement de service et des tarifs

Attribution de subventions dans le cadre des projets Education Artistique et Culturelle 2024

Décisions modificatives n°1 aux budgets ZAE de Dingé, ZAE de Cuguen, CAP, requalification des zones, ZAE de Moulin-Madame 2

Décisions modificatives n°2 aux budgets ateliers relais, SPANC et centre aquatique

Décisions modificatives n°3 aux budgets, zone de Morandais, Espace Entreprises, Principal et révision du PPI

tarifs communaux 2025

autorisation engager mandater liquider dépenses investissement jusqu au vote BP2025

budget principal commune_DM3

rectification délibération 13_12_2022 création budget annexe mouillages

Raport annuel sur la qualité du service eaux potables 2023

Adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée "CANUT" et autorisation de signature des marchés correspondants

Marché 24S0007 "Marché mutualisé de travaux de voirie" : autorisation de signature déléguée au Président

Marché 24S0011 "Gestion et entretien de deux aires d'accueil des gens du voyage" : autorisation de signature déléguée au Président

portage foncier GMVA acquisition parcelle Franzetti Bruno D365

Zone dactivité de Rolin Québriac Acquisition dune emprise foncière

Zone dactivité du Champ Poussin Dingé Vente dun terrain à bâtir à la société Chaudières Location Grand-Ouest

validation choix CAO marché travaux construction école

Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion

autorisation vente parking garage numéro 60 parking barrarach

Participations charges écoles

Soutien financier aux projets communaux de valorisation touristique et durable : Nouvelles modalités dattribution

référents territoriaux lutte espèces végétales et animales a enjeux santé humaine

Décision Président — Aliénation de gré à gré-vente - Bibliothèque