28 novembre 2024

Recensement population 2025 Agent recenseur

D'ETR

Contrat SACPA chenil service

Abonnement à la Vie Communale

Prolongation du contrat de lagent adjoint administratif

Création d'une régie unique

SMICTOM VALCOBREIZH : remplacement d'un d'élégué s'uppléant

Avenant n°1 à la convention relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques

Sdem rapport activités 2023

Rapport activité PNR 2023

Gmva rapport activités 2023

Fourrière animale_contrat direct avec la SACPA

Renouvellement convention FDGDON56

Révision loyers la grande vigne_Morbihan Habitat

Admissions en non valeur

Convention partenariat semaine du golfe 2025

C'onstitution groupe de c'oncertation inventaire des zones humides

Tarifs municipaux 2025

Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement

SPANC : Modification du règlement de service et des tarifs

Attribution de subventions dans le cadre des projets Education Artistique et Culturelle 2024

Décisions modificatives n°1 aux budgets ZAE de Dingé, ZAE de Cuguen, CAP, requalification des zones, ZAE de Moulin-Madame 2

Décisions modificatives n°2 aux budgets ateliers relais, SPANC et centre aquatique

Décisions modificatives n°3 aux budgets, zone de Morandais, Espace Entreprises, Principal et révision du PPI

Tarifs communaux 2025

Autorisation engager mandater liquider dépenses investissement jusqu au vote BP2025

Budget principal commune_DM3

Rectification délibération 13_12_2022 création budget annexe mouillages

Raport annuel sur la qualité du service eaux potables 2023

Adhésion à une centrale dachat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée "CANUT" et autorisation de signature des marchés correspondants

Marché 24S0007 "Marché mutualisé de travaux de voirie" : autorisation de signature déléguée au Président

Marché 24S0011 "Gestion et entretien de deux aires d'accueil des gens du voyage" : autorisation de signature déléguée au Président

Zone d'activité de Rolin Québriac Acquisition d'une emprise foncière

Zone d'activité du Champ Poussin Dingé Vente d'un terrain à bâtir à la société Chaudières Location Grand-Ouest

Portage foncier GMVA acquisition parcelle Franzetti Bruno D365

Validation choix CAO marché travaux construction école

Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion

Autorisation vente parking garage numéro 60 parking barrarach

Participations charges écoles

Décision de principe de s'igner un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Pacte territorial France Rénov' - pour la mise en uvre d'un Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) au c'ours du premie

S'outien financier aux projets c'ommunaux de valorisation touristique et d'urable : Nouvelles modalités d'attribution

Référents territoriaux lutte espèces végétales et animales a enjeux santé humaine

Décision Président — Aliénation de gré à gré-vente - Bibliothèque