28 mars 2024

SPANC : Extension des pénalités

Spanc : Rpqs 2023

Création d'un poste de D'irecteur des Affaires Financières Adjoint

Création d'un poste de charge(e) de c'ommunication et d'évènementiel

Révision du SCOT des EPCI du Pays de Saint-Malo: composition d'un comité interne

Indemnités des élus

Déclarations dIntention dAliéner (D.I.A.)

Compte gestion

Approbation du PV

Affectation du resultat

Finances — Subventions 2024 aux associations et organismes divers

Finances — Budget Primitif 2024 - Budget principal

Finances — Indemnité de gardiennage de la Basilique et montant du loyer du presbytère

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange)

Finances — Subventions 2024 aux associations et organismes divers

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie

Compte administratif

Budget Primitif

Zone d'activité de la Basse Rougeolais — Mesnil Roch - vente d'un reliquat foncier à la SCI Palmarès - Hubert TP

Zone d'activité du Champ Poussin — Dingé - Vente de deux terrains à bâtir à la société POULAIN FRERES

Zone d'activité du Champ Poussin — Dingé - Vente de deux terrains à bâtir à la société POULAIN FRERES - ERRATUM

Travaux — Bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Lot menuiseries - Offre inacceptable

Travaux rue de Rennes — Attribution du marché de voirie - PIGEON TP

Maison HELENA et logements locatifs sociaux - Approbation du projet

Accompagnement des exploitants impactés par laction foncière communautaire Signature d'une convention avec la SAFER

Personnel communal — Mise à jour du tableau du tableau des effectifs

Eau potable Charte SMG eau35 sur la tarification des industriels

Eau potable Travaux de réhabilitation des stations de production de Couabrac à Dingé et Bleuquen à Evran

D'ébat sur les Zones d'Accélération d'Energies Renouvelables

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Panneaux photovoltaïques

Prise en charge de transports scolaires vers des sites d'intérêt de la CCBR

Réhabilitation du complexe sportif à Combourg Lancement de létude de programmation

Désaffectation de la piscine caneton

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation