Conseil municipal du 2024-03-28

SPANC : Extension des pénalités

Débat sur les Zones dAccélération dEnergies Renouvelables

SPANC : RPQS 2023

Création d'un poste de Directeur des Affaires Financières Adjoint

Révision du SCOT des EPCI du Pays de Saint-Malo: composition d'un comité interne

Indemnités des élus

Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)

Compte gestion

Approbation du PV

Affectation du resultat

Finances — Subventions 2024 aux associations et organismes divers

Finances — Budget Primitif 2024 - Budget principal

Finances — Indemnité de gardiennage de la Basilique et montant du loyer du presbytère

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange)

Finances — Subventions 2024 aux associations et organismes divers

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie

Compte administratif

Budget Primitif

Zone d'activité de la Basse Rougeolais — Mesnil Roc'h - vente d'un reliquat foncier à la SCI Palmarès - Hubert TP

Zone d'activité du Champ Poussin — Dingé - Vente de deux terrains à bâtir à la société POULAIN FRERES

Zone d'activité du Champ Poussin — Dingé - Vente de deux terrains à bâtir à la société POULAIN FRERES - ERRATUM

Travaux — Bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Lot menuiseries - Offre inacceptable

Travaux rue de Rennes — Attribution du marché de voirie - PIGEON TP

Maison HELENA et logements locatifs sociaux - Approbation du projet

Accompagnement des exploitants impactés par l'action foncière communautaire Signature d'une convention avec la SAFER

Personnel communal — Mise à jour du tableau du tableau des effectifs

Eau potable Charte SMG eau35 sur la tarification des industriels

Eau potable Travaux de réhabilitation des stations de production de Couabrac à Dingé et Bleuquen à Evran

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Panneaux photovoltaïques

Prise en charge de transports scolaires vers des sites dintérêt de la CCBR

Réhabilitation du complexe sportif à Combourg Lancement de létude de programmation

Désaffectation de la piscine caneton

Création d'un poste de charge(e) de communication et d'évènementiel

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation