Conseil municipal du 2026-02-13

Bretagne 13 février 2026 15 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Voeu du Conseil régional « Défendre et promouvoir nos langues régionales : un enjeu démocratique qui s'inscrit dans un p - Voeu du Conseil régional de Bretagne « Retrait immédiat des permis exclusifs de recherches minières Taranis, Bélénos et - Voeu du Conseil régional « La Région Bretagne soutient le développement des énergies marines renouvelables » - Voeu du Conseil régional « Économie de la Défense : un enjeu breton » - Voeu du Conseil régional relatif à lavenir industriel et social de la Fonderie de Bretagne et à lengagement de lÉtat en - Désignations au sein des organismes extérieurs - Port de Lorient : une nouvelle organisation à la hauteur des ambitions régionales - Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre - Evolutions des statuts de lEtablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Rance Frémur - Classement de la réserve naturelle régionale Landes et Bocage de la Poterie - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux - Lancement de procédures de délégations de service public de transports publics routiers pour les Départements du Finistè - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - Rendu compte de la délégation du Président en matière de programmation des financements européens 2021-2027 - Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
26

Voeu du Conseil régional « Défendre et promouvoir nos langues régionales : un enjeu démocratique qui s'inscrit dans un projet d'avenir »

26

Voeu du Conseil régional de Bretagne « Retrait immédiat des permis exclusifs de recherches minières Taranis, Bélénos et Epona »

26

Désignations au sein des organismes extérieurs

26

Port de Lorient : une nouvelle organisation à la hauteur des ambitions régionales

26

Evolutions des statuts de lEtablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Rance Frémur

🏛️ Administration 4 délibérations
26

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

26

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

26

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

26

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

🌱 Environnement 2 délibérations
26

Voeu du Conseil régional « La Région Bretagne soutient le développement des énergies marines renouvelables »

26

Classement de la réserve naturelle régionale Landes et Bocage de la Poterie

💶 Finances & Budget 2 délibérations
26

Voeu du Conseil régional « Économie de la Défense : un enjeu breton »

26

Rendu compte de la délégation du Président en matière de programmation des financements européens 2021-2027

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

Voeu du Conseil régional relatif à lavenir industriel et social de la Fonderie de Bretagne et à lengagement de lÉtat en faveur de sa pérennité, dans une perspective nationale et européenne

Sport 1 délibération
26

Lancement de procédures de délégations de service public de transports publics routiers pour les Départements du Finistère et dIlle-et-Vilaine (Réseau BreizhGo)

WEB scdl:23350001600040:2026-02-13
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