Conseil municipal du 2024-10-23

Bretagne 23 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Modifications des statuts et pacte d'actionnaires - Convention de mise à disposition du personnel de la SEM energies 22 au profit du SDE22 - Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 04 Octobre 2024 - AVIS PLU JOSSELIN - AVIS PLU TAUPONT - Création de poste Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle - Contrat de projet Filière Bois et Territoires - Décision modificative n°1 - Convention de MAD Chargé de mission Patrimoines - Acquisition véhicule CLIO - 18-Restauration des fonts baptismaux église Trédrez attribution lots-Rempl delib 01

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
34

Décision modificative n°1

36

Contrat de projet Filière Bois et Territoires

37

Création de poste Assistant socio — éducatif classe exceptionnelle

20250503

Modifications des statuts et pacte d'actionnaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
31

AVIS PLU TAUPONT

32

AVIS PLU JOSSELIN

33

Acquisition véhicule CLIO

🤝 Vie associative 1 délibération
6

18 — Restauration des fonts baptismaux église Trédrez attribution lots-Rempl delib 01

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
35

Convention de MAD Chargé de mission Patrimoines

🏛️ Administration 1 délibération
20240501

Approbation du procès — verbal du Conseil d'administration du 04 Octobre 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240502

Convention de mise à disposition du personnel de la SEM energies 22 au profit du SDE22

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34165:2024-10-23
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