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CM

23 octobre 2024

Bretagne 11 délibérations

11

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 4 délibérations
34

Décision modificative n°1

36

Contrat de projet Filière Bois et Territoires

37

Création de poste Assistant socio — éducatif classe exceptionnelle

Modifications des statuts et pacte dactionnaires

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
31

Avis PLU Taupont

32

Avis PLU Josselin

33

Acquisition véhicule CLIO

Vie associative 1 délibération
6

Restauration des fonts baptismaux église Trédrez attribution lots-Rempl delib 01

Culture & Patrimoine 1 délibération
35

Convention de MAD Chargé de mission Patrimoines

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 04 Octobre 2024

Ressources humaines 1 délibération

Convention de mise à disposition du personnel de la SEM energies 22 au profit du SDE22

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