Conseil municipal du 2024-10-16

Bretagne 16 octobre 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

17

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

30 délibérations - 18_Admission en non-valeur - 17_Budget Ville_Décision modificative 2-2024 - 16_Avenant 2 à la Convention Territoriale Globale 2021-2025 - 15_Relais Petite Enfance (RPE)_Convention de partenariat entre les villes de Lorient et de Larmor-Plage - 04_rapport annuel 2023 de l'élu mandataire SAEM SELLOR - 14_Attribution des subventions exceptionnelles du délégataire Kasino de Larmor-Plage dans le cadre du centenaire de la v - 13_Convention de transfert de gestion_Boulevard de Toulhars - 12_Désaffectation_déclassement_DP_Kerderff - 11_Salle multi-activités (dojo, danse, gymnastique, Pilates, yoga)_Phase 3 du concours de maîtrise d'uvre_Validation du - 10_salle omnisport _plan de financement_subventions - 09_Pôle raquettes_plan de financement_subventions - 08_Pôle raquettes et salle omnisport_Validation Avant-Projet Définitif (APD) - 07_Maison des jeunes et des associations_plan de financement_subventions - 06_Maison des jeunes et des associations _Validation de lavant-projet définitif (APD) - Lancement de la procédure de révision du Plan Communal de Sauvegarde - Rapport activité 2023 Lorient Agglomération - Informations dans la cadre de la délégation du CM au maire - 04_Rapport annuel 2023 de l'élu mandataire SAEM SELLOR - Morbihan énergies rapport d'activités 2023 - Approbation procès verbal du 190924

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Délibérations (30)

📄 Autres decisions 17 délibérations
2

2_CD22_FAJ_2024

3

Rapport activité 2023 Lorient Agglomération

3

3_CD22_TAD_2025

4

04_rapport annuel 2023 de l'élu mandataire SAEM SELLOR

4

04_Rapport annuel 2023 de l'élu mandataire SAEM SELLOR

5

Lancement de la procédure de révision du Plan Communal de Sauvegarde

5

5_PACTE_COHERENCE

6

6_PORTS_DM1

7

7_CONVENTION_TERRES_AGRICOLES

9

9_HERBES_PAMPA

11

11_Salle multi — activités (dojo, danse, gymnastique, Pilates, yoga)_Phase 3 du concours de maîtrise d'uvre_Validation du CMO

12

12_Désaffectation_déclassement_DP_Kerderff

13

13_Convention de transfert de gestion_Boulevard de Toulhars

16

16_Avenant 2 à la Convention Territoriale Globale 2021-2025

18

18_Admission en non-valeur

2024

Avis informel de la commune sur le transfert du PLU

20240701

Approbation procès verbal du 190924

💶 Finances & Budget 5 délibérations
4

4_SUBVENTIONS_COMPACTEUR_CAISSONS

7

07_Maison des jeunes et des associations_plan de financement_subventions

9

09_Pôle raquettes_plan de financement_subventions

14

14_Attribution des subventions exceptionnelles du délégataire Kasino de Larmor-Plage dans le cadre du centenaire de la ville

17

17_Budget Ville_Décision modificative 2-2024

⚽ Sport 2 délibérations
8

08_Pôle raquettes et salle omnisport_Validation Avant-Projet Définitif (APD)

10

10_salle omnisport _plan de financement_subventions

🌱 Environnement 2 délibérations
8

8_JARDINS_FAMILIAUX

20240707

Morbihan énergies rapport d'activités 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

Informations dans la cadre de la délégation du CM au maire

🤝 Vie associative 1 délibération
6

06_Maison des jeunes et des associations _Validation de lavant-projet définitif (APD)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
15

15_Relais Petite Enfance (RPE)_Convention de partenariat entre les villes de Lorient et de Larmor-Plage

🎓 Éducation 1 délibération
20240702

Avenant n°22 au contrat d'association avec l'école Saint Joseph

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