Conseil municipal du 2024-10-17

Bretagne 17 octobre 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

9

Autres decisions

6

Environnement

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Octroi subventions 2024 - Modification du tableau des effectifs - Morbihan Énergies - OGEC aide à caractère social pour 2024-2025 - OGEC aide à caractère social pour 2023-2024 - Avenant 22 contrat d'association école - Approbation PV du conseil municipal du 190924 - GMVA rapport d'activité de 2023 - Logements du Rinville plan de financement subventions et lancement des marchés - 17-Subvention au Groupement de Défense Sanitaire des Abeilles des Côtes d'Armor - 16-Convention stockage matériel Luaï JARRAR_commune.docx - 15-Budget port de plaisance Décision modificative n°1 - 14-Demande dadmission en non-valeur de créances éteintes - 13-Tableau des effectifs - 10-Centre nautique de Locquémeau Mise à disposition de personnel 2024-2026 - 11-Centre nautique de Locquémeau avenant 02 tarifs 2024 - 10-CNL mise à disposition personnel 2024 -2026 & avenant aux tarifs 2024 - 09-Convention annuelle mise à disposition école _clsh_commune_CIAS - 08-Renouvellement du contrat avec la SAS SACPA Chenil service - 07-TER_Eclairage public Remplacements de 4 mâts et lanternes à Toull ar Drask

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Délibérations (27)

📄 Autres decisions 9 délibérations
10

16 — Convention stockage matériel Luaï JARRAR_commune.docx

10

14 — Demande dadmission en non-valeur de créances éteintes

10

08 — Renouvellement du contrat avec la SAS SACPA Chenil service

10

07 — TER_Eclairage public Remplacements de 4 mâts et lanternes à Toull ar Drask

10

07 — BIS_Eclairage public Rempl 5 foyers_2 Run ar Groas_3 Toull ar Drask FDS VERT 2024

10

07 — Eclairage public rénovation de 21 lanternes au lotissement communal de Kinier

10

06 — Renouvellement de la convention dadhésion au dispositif de Conseil en Energie Partagé

10

05 — Création de la commission du projet Kalon Lokemo

20240706

GMVA rapport d'activité de 2023

🌱 Environnement 6 délibérations
6

13 — Tableau des effectifs

6

10 — Centre nautique de Locquémeau Mise à disposition de personnel 2024-2026

10

11 — Centre nautique de Locquémeau avenant 02 tarifs 2024

10

01 — Restauration des fonts baptismaux de léglise Saint Quémeau attribution lots

20240707

Morbihan Énergies

20240708

Modification du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 4 délibérations
10

17 — Subvention au Groupement de Défense Sanitaire des Abeilles des Côtes d'Armor

10

15 — Budget port de plaisance Décision modificative n°1

10

10 — CNL mise à disposition personnel 2024 -2026 & avenant aux tarifs 2024

20240709

Octroi subventions 2024

🎓 Éducation 2 délibérations
10

09 — Convention annuelle mise à disposition école _clsh_commune_CIAS

20240702

Avenant 22 contrat d'association école

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
10

04 — Contrat de concession LOT Min Gwenn 3 avenants_CR_2023-2024.

20240705

Logements du Rinville plan de financement subventions et lancement des marchés

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20240703

OGEC aide à caractère social pour 2023-2024

20240704

OGEC aide à caractère social pour 2024-2025

🤝 Vie associative 1 délibération
10

02 — Restauration des fonts baptismaux de léglise Notre Dame de Trédrez attribution lots

🏛️ Administration 1 délibération
20240701

Approbation PV du conseil municipal du 190924

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