CM

24 septembre 2024

Bretagne 15 délibérations

15

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Autres decisions 5 délibérations
76

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital par incorporation de réserves

77

Approbation du rapport d'activités 2023 des services dArc Sud bretagne

78

SPANC — Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service

81

Adhésion à la centrale dachats RESAH

240924_C02 : Etude des secours durgence

Finances & Budget 3 délibérations
74

Validation du compte administratif et du compte de gestion 2023 de loffice de tourisme communautaire

79

Exonération de la Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères 2025

240924_C03 : Repas annuel des ainés du 20 octobre 2024 Attribution d'une subvention et fixation des tarifs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Passation du marché subséquent n°1 relatif à laccord-cadre "missions détudes et de maîtrise doeuvre pour l'aménagement ditinéraires cyclables"

80

Annulation de l'acquisition d'un délaissé de voirie auprès de la mairie de Muzillac et annulation de la cession de la parcelle correspondante à LIDL

Environnement 1 délibération
72

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Événementiel & Tourisme 1 délibération
73

Approbation du rapport d'activités 2023 de loffice de tourisme communautaire

Social & Santé 1 délibération
75

Désamiantage des toitures du site de la maison de la solidarité à Nivillac

Sport 1 délibération
82

Passation d'un marché pour les transports collectifs dans le cadre des activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs

Ressources humaines 1 délibération

240924_C01 : Information sur les décisions prises par le Président et la Vice-Présidente dans le cadre de la délégation de la commission administrative par délibération du 20 juillet2020, dont validat

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