Conseil municipal du 2024-09-24

Bretagne 24 septembre 2024 15 délibérations
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15

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 240924_C02 : Etude des secours durgence - 240924_C01 : Information sur les décisions prises par le Président et la Vice-Présidente dans le cadre de la délégation - 240924_C03 : Repas annuel des ainés du 20 octobre 2024 Attribution dune subvention et fixation des tarifs - Passation d'un marché pour les transports collectifs dans le cadre des activités sportives, scolaires et de l'accueil de - Adhésion à la centrale d'achats RESAH - Annulation de l'acquisition d'un délaissé de voirie auprès de la mairie de Muzillac et annulation de la cession de la pa - Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 - SPANC - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service - Approbation du rapport d'activités 2023 des services d'Arc Sud bretagne - Compagnie des Ports du Morbihan - Augmentation de capital par incorporation de réserves - Validation du compte administratif et du compte de gestion 2023 de l'office de tourisme communautaire - Approbation du rapport d'activités 2023 de l'office de tourisme communautaire - Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Passation du marché subséquent n°1 relatif à l'accord-cadre "missions d'études et de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagemen - Désamiantage des toitures du site de la maison de la solidarité à Nivillac

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
76

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital par incorporation de réserves

77

Approbation du rapport d'activités 2023 des services d'Arc Sud bretagne

78

SPANC — Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service

81

Adhésion à la centrale d'achats RESAH

240924

240924_C02 : Etude des secours durgence

💶 Finances & Budget 3 délibérations
74

Validation du compte administratif et du compte de gestion 2023 de l'office de tourisme communautaire

79

Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2025

240924

240924_C03 : Repas annuel des ainés du 20 octobre 2024 Attribution dune subvention et fixation des tarifs

🌱 Environnement 2 délibérations
72

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

80

Annulation de l'acquisition d'un délaissé de voirie auprès de la mairie de Muzillac et annulation de la cession de la parcelle correspondante à LIDL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

Passation du marché subséquent n°1 relatif à l'accord-cadre "missions d'études et de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'itinéraires cyclables"

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
73

Approbation du rapport d'activités 2023 de l'office de tourisme communautaire

❤️ Social & Santé 1 délibération
75

Désamiantage des toitures du site de la maison de la solidarité à Nivillac

Sport 1 délibération
82

Passation d'un marché pour les transports collectifs dans le cadre des activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs

👥 Ressources humaines 1 délibération
240924

240924_C01 : Information sur les décisions prises par le Président et la Vice-Présidente dans le cadre de la délégation de la commission administrative par délibération du 20 juillet2020, dont validat

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