Conseil municipal du 2024-09-19

Convention de servitude ENEDIS

Opération d'autoconsommation collective

Convention de servitude MEGALIS

Modification du SIEFT

Groupement de commande équipements électriques, gaz, cuisson

Renouvellement promesses de vente des lots

DCM_2024_09_19_D_11 Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes

DCM_2024_09_19_D_16 Rapport L2122-22 DPU

DCM_2024_09_19_D_14 ICPE Carrière Guitternel (Extension et Renouv)

DCM_2024_09_19_D_13 SDE Extension BT pour DP (022-185-23-C-0006)

DCM_2024_09_19_D_11 Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes

DCM_2024_09_19_D_10 Prévoyance Salariale - Adhésion Territoria CDG22

DCM_2024_09_19_D_09 — 02 Recrutements Temporaires - Cadrage

DCM_2024_09_19_D_03 Lotissement Arguenon - MAJ Surfaces Com

DCM_2024_09_19_D_09 — 01 Modification du TEP 2024-01

DCM_2024_09_19_D_08 Remise Gracieuse sur Location de Salle

DCM_2024_09_19_D_04 Convention LTM — ADS 2024-2027

DCM_2024_09_19_D_01 Instauration PSCA + DPU Commercial

DCM_2024_09_19_D_00 PV Séance 11-07-2024

reversement du montant de la TCCPE — passage en catégorie A2

BBPLC — approbation du rapport d'activité 2023

engagement de la commune de Bain de Bretagne à devenir ville ambassadrice du don d'organes

rapport annuel du délégataire du service assainissement collectif 2023

lotissement communal le bois greffier situé avenue du bois greffier - dénomination des voies

liste des ventes proposées sur agorastore

engagement de la commune de Bain de Bretagne à devenir ville ambassadrice du don d'organes

DCM_2024_09_19_D_07 — 01 Budget Général - DM3

DCM_2024_09_19_D_07 — 02 Budget Locations Com - DM1

DCM_2024_09_19_D_07 Budget Général - DM3

budget annexe assainissement — transfert des dépenses de personnel du budget principal vers le budget annexe

budget assainissement — décision modificative n°1

budget assainissement — décision modificative n°2

budget assainissement collectif — régularisation de l'inventaire

renégociation d'une garantie d'un emprunt contracté par l'OGEC auprès du Crédit Mutuel de Bretagne

tarification du service assainissement collectif au 1 janvier 2025

DCM_2024_09_19_D_17 Rapport L2122 — 22 Commande Publique

DCM_2024_09_19_D_15 Acquisition d'un Véhicule PMR

DCM_2024_09_19_D_12 Cession Délaissé — Pascal Hervé - Chesnaie Fertray

rétrocession d'un bien préempté situé 10 place de la république suite à décision de justice

convention d'engagement de travaux — aménagement de 6 lots à bâtir pichard

BPLC — modification statutaire de la communauté de communes Bretagne Porte de Loire Communauté

personnel communal — création d'un emploi non permanent de responsable médiathèque adjoint

personnel communal — création d'un emploi non permanent de technicien informatique

personnel communal — autorisation annuelle de recruter des agents contractuels...

personnel communal — modification d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels...

Modification du tableau des effectifs

personnel communal — modification du tableau des effectifs

autorisation de signature d'un avenant à la convention de participation au coût du chef de projet PVD

action dans la cadre du dispositif petites villes de demain - acquisition de la parcelle cadastrée AD 483 située rue du collège

Groupement de commande vérification jeux et équipements sportifs

DCM_2024_09_19_D_02 Complexe Sportif — MAJ Financement

Projet salle multisport

DCM_2024_09_19_D_05 Voyage Scolaires Maternelle 05-2024

DCM_2024_09_19_D_05 Voyage Scolaires Maternelle 05-2024

Saison culturelle 2024/2025 convention accueil des manifestations

DCM_2024_09_19_D_06 Voyages Scolaires - Cadrage