19 septembre 2024

Convention de servitude ENEDIS

Opération dautoconsommation collective

Convention de servitude MEGALIS

Modification du SIEFT

Groupement de commande équipements électriques, gaz, cuisson

Renouvellement promesses de vente des lots

DCM 2024 09 19 D 11 Fonds Départemental dAide aux Jeunes

DCM 2024 09 19 D 16 Rapport L2122-22 DPU

DCM_2024_09_19_D_14 ICPE Carrière Guitternel (Extension et Renouv)

DCM_2024_09_19_D_13 SDE Extension BT pour DP (022-185-23-C-0006)

DCM 2024 09 19 D 11 Fonds Départemental dAide aux Jeunes

DCM_2024_09_19_D_10 Prévoyance Salariale - Adhésion Territoria CDG22

DCM 2024 09 19 D 09 — 02 Recrutements Temporaires - Cadrage

DCM 2024 09 19 D 03 Lotissement Arguenon - MAJ Surfaces Com

DCM 2024 09 19 D 09 — 01 Modification du TEP 2024-01

DCM 2024 09 19 D 08 Remise Gracieuse sur Location de Salle

DCM 2024 09 19 D 04 Convention LTM — ADS 2024-2027

DCM 2024 09 19 D 01 Instauration PSCA + DPU Commercial

DCM 2024 09 19 D 00 PV Séance 11-07-2024

Reversement du montant de la TCCPE — passage en catégorie A2

BBPLC — approbation du rapport d'activité 2023

Engagement de la commune de Bain de Bretagne à devenir ville ambassadrice du don d'organes

Rapport annuel du délégataire du service assainissement collectif 2023

Lotissement communal le bois greffier situé avenue du bois greffier - dénomination des voies

Liste des ventes proposées sur agorastore

Engagement de la commune de Bain de Bretagne à devenir ville ambassadrice du don d'organes

DCM 2024 09 19 D 07 — 01 Budget Général - DM3

DCM 2024 09 19 D 07 — 02 Budget Locations Com - DM1

DCM 2024 09 19 D 07 Budget Général - DM3

Budget annexe assainissement — transfert des dépenses de personnel du budget principal vers le budget annexe

Budget assainissement — décision modificative n°1

Budget assainissement — décision modificative n°2

Budget assainissement collectif — régularisation de linventaire

Renégociation d'une garantie d'un emprunt contracté par lOGEC auprès du Crédit Mutuel de Bretagne

Tarification du service assainissement collectif au 1 janvier 2025

DCM 2024 09 19 D 17 Rapport L2122 — 22 Commande Publique

DCM 2024 09 19 D 15 Acquisition d'un Véhicule PMR

DCM_2024_09_19_D_12 Cession Délaissé — Pascal Hervé - Chesnaie Fertray

Rétrocession d'un bien préempté situé 10 place de la république suite à décision de justice

Action dans la cadre du dispositif petites villes de demain - acquisition de la parcelle cadastrée AD 483 située rue du collège

Convention d'engagement de travaux — aménagement de 6 l'ots à bâtir pichard

BPLC — modification statutaire de la communauté de communes Bretagne Porte de Loire Communauté

Personnel communal — création d'un emploi non permanent de responsable médiathèque adjoint

Personnel communal — création d'un emploi non permanent de technicien informatique

Personnel communal — autorisation annuelle de recruter des agents contractuels...

Personnel communal — modification d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels...

Modification du tableau des effectifs

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Autorisation de signature d'un avenant à la convention de participation au coût du chef de projet PVD

Groupement de commande vérification jeux et équipements sportifs

DCM 2024 09 19 D 02 Complexe Sportif — MAJ Financement

Projet salle multisport

DCM 2024 09 19 D 05 Voyage Scolaires Maternelle 05-2024

DCM 2024 09 19 D 05 Voyage Scolaires Maternelle 05-2024

Saison culturelle 2024/2025 convention accueil des manifestations

DCM 2024 09 19 D 06 Voyages Scolaires - Cadrage