20 septembre 2024
39
délibérations
22
Autres decisions
4
Administration
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Composition de la Commission permanente
Complétion de la Commission permanente
Delib 2024 050
049 Conseil municipal des jeunes
048 Règlement d'utilisation des quais du centre bourg
045 Régularisation cadastrale - ZL 152
044 Participation Ecole Diwan Rumengol
042 Règles damortissement
040 Admission en non valeur 2023
039 Rapport activité 2023 SIVURIC
038 Approbation PV CM 14 06 2024
Délib 2024 082 Cinédol
Délib 2024 084 refacturation des bacs dordures ménagères
Délib 2024 088 Annulation DSP du camping
Délib_2024_089_rapport annuel 2023 service public d'assainissement collectif
Délib 2024 090 rapport annuel 2023 marché hebdomadaire
Délib 2024 093 Dénomination d'une voie
Délib 2024 094 MAPA
Approbation pv CM 04-07-24
Irve
Compagnie des Ports
Droit des sols — Convention GMVA
Élection des membres de la Commission permanente
Élection des Vices — président.es
Délib_2024_079_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 12 juillet 2024
Délib 2024 095 Délégations du Maire
Délib_2024_083_Participation financière 25 logements locatifs rue Alphonse Pellé
Délib_2024_091_Vente d'un terrain ZAC de Maboué - COULON-DUMAS
Délib_2024_092_Vente de deux terrains ZAC de Maboué - SCI TOMAZ
Délib_2024_092_Vente de deux terrains ZAC de Maboué - SCI TOMAZ
047 SPL Energie renouvelable CAPLD — Déclaration intention
Délib_2024_081_Clôture du Budget annexe Tézé Herbert Grand Beauvais
Délib 2024 087 Attributions de carte cadeaux
043 Subvention classe de mer école
041 Retenues de garanties prescrites
Délib 2024 080 Décision modificative n°2 Budget Principal
046 Présentation projets de soutien au commerce local
Délib 2024 085 Tarif périscolaire
Délib 2024 086 Attributions de prix concours et animations
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.