Conseil municipal du 2024-03-25

Bretagne 25 mars 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

11

Finances & Budget

9

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - COMPTE ADMNISTRATIF 2023 - APROBATION - FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL - APROBATION - DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LA COMMUNE - débat PADD - loi accélération production énergies renouvelables_proposition zonage commune ILE ARZ - projet Kawamata_demandes de subventions - projet Kawamata_convention coproduction GMVA - règlement intérieur marché plein air - IMPOTS LOCAUX 2024 - PRESENTATION DE LA MODIFICATION N°1 PORTANT SUR L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE LA COMMUN - ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - COMPTE ADMINISTRATIF LE CLOS RATEL APPROBATION DU BUDGET - COMPTE ADMINISTRATIF MAISON MEDICALE APPROBATION - BUDGET PRINCIPAL AFFECTATIONS DES RESULTATS 2024 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION - APPROBATION DU BUDGET LE CLOS RATEL - APPROBATION DU BUDGET MAISON MEDICALE - APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRINCIPAL DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 29 JANVIER 2024

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL - APROBATION

2024

projet Kawamata_demandes de subventions

2024

ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

2024

COMPTE ADMINISTRATIF LE CLOS RATEL APPROBATION DU BUDGET

2024

COMPTE ADMINISTRATIF MAISON MEDICALE APPROBATION

2024

BUDGET PRINCIPAL AFFECTATIONS DES RESULTATS 2024

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION

2024

APPROBATION DU BUDGET LE CLOS RATEL

2024

APPROBATION DU BUDGET MAISON MEDICALE

2024

APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL

2024

BUDGET PRINCIPAL DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

COMPTE ADMNISTRATIF 2023 - APROBATION

2024

DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LA COMMUNE

2024

débat PADD

2024

projet Kawamata_convention coproduction GMVA

2024

règlement intérieur marché plein air

2024

IMPOTS LOCAUX 2024

2024

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 29 JANVIER 2024

2024

Renouvellement convention APC

2024

Identification des ZAER

🌱 Environnement 1 délibération
2024

loi accélération production énergies renouvelables_proposition zonage commune ILE ARZ

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

PRESENTATION DE LA MODIFICATION N°1 PORTANT SUR L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE COMBOURG

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