Conseil municipal du 2024-03-25
22
délibérations
11
Finances & Budget
9
Autres decisions
1
Environnement
Synthèse
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FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL - APROBATION
projet Kawamata_demandes de subventions
ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
COMPTE ADMINISTRATIF LE CLOS RATEL APPROBATION DU BUDGET
COMPTE ADMINISTRATIF MAISON MEDICALE APPROBATION
BUDGET PRINCIPAL AFFECTATIONS DES RESULTATS 2024
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION
APPROBATION DU BUDGET LE CLOS RATEL
APPROBATION DU BUDGET MAISON MEDICALE
APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL
BUDGET PRINCIPAL DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
COMPTE ADMNISTRATIF 2023 - APROBATION
DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LA COMMUNE
débat PADD
projet Kawamata_convention coproduction GMVA
règlement intérieur marché plein air
IMPOTS LOCAUX 2024
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 29 JANVIER 2024
Renouvellement convention APC
Identification des ZAER
loi accélération production énergies renouvelables_proposition zonage commune ILE ARZ
PRESENTATION DE LA MODIFICATION N°1 PORTANT SUR L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE COMBOURG
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