4 juillet 2024

Refonte de l'offre de services de lEspace Entreprises Bretagne romantique

SPL "D'estination Saint Malo Baie du Mont Saint Michel" - approbation du rapport de gestion du conseil d'administration

Zone d'activité du Rolin — Québriac - Vente d'une surface supplémentaire à la SCI OPPIDA - ART DU TOIT CHARPENTE & COUVERTURE

Refonte de l'offre de services de lEspace Entreprises Bretagne romantique

1 Adoption CR CM 05avril24

Autorisation_engager_procedure_loyers_impayes_expulsion_locataires

Presentation RA LCBC 2023

Identification ZAENR Coet

Creation commune nouvelle Coet

D'ecisions Maire d'elegation

Creation Commune Nouvelle Annexe Financiere

Opération de réaménagement de lEspace Services de Tinténiac : approbation avenant 2 au lot 3 et délégation du Conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

Délégation du conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché de maîtrise d'uvre pour la réhabilitation des usines de production d'eau potable de C'ouabrac et Bleuquen

Travaux de réaménagement de lEspace Entreprises de Combourg : approbation de lavenant 1 aux lots 3, 4 et 6 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

Délégation du conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché de travaux de réhabilitation et n'ettoyage des forages d'alimentation en eau potable

Bâtiments : nettoyage des locaux communautaires - Approbation de lavenant n°1 au lot 3 et délégation du conseil communautaire au Président pour la signature de futurs avenants

Groupement de commande permanent : avenant 2 à la convention constitutive et participation au marché mutualisé de travaux de voirie en enrobés et prestations annexes

Marché d'acquisition d'une tractopelle : attribution

Contrat de partenariat relatif à la conception, la réalisation des opérations de construction d'un centre aquatique comprenant la réhabilitation douvrages existants et des extensions, le financement,

Acquisition d'équipements numériques : versement d'une subvention aux écoles privées du territoire

Ressources humaines : Télétravail — proposition dévolution

Ressources Humaines : Plan dactions égalité Femmes Hommes

C'oordinateur mobilité au Pays de Saint Malo et évolution de la c'ompétence GEMAPI au s'ein des services de la CCBR

Réhabilitation du complexe sportif à Combourg : proposition de création d'un Comité de suivi

Ouverture d'une ligne de Trésorerie

Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 : Programmation des crédits du volet investissement pour l'exercice 2024

Conventions de délégations de services publics : rapports annuels 2023