Conseil municipal du 2024-05-23
28
délibérations
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Synthèse
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DCM_2024_05_23_D_04_Avis_sur_Eoliennes_Jugon-Les-Lacs_Note de Vigilance
DCM_2024_05_23_D_10_Remise_Gracieuse_Location_Escapade
DCM_2024_05_23_D_04_Avis_sur_Eoliennes_Jugon-Les-Lacs
DCM_2024_05_23_D_00_PV_Séance_30-04-2024
230524_15 : Opération « Argent de poche 2024 »
230524_14 : Pack éco — acteur 2024
230524_03 : Achat dun véhicule pour le service technique
DCM_2024_05_23_D_02_Travaux_de_Voirie_Visibilité
230524_13 : Mise en location de lancien terrain de tennis extérieur incorporé au domaine privé communal
230524_11 : Mise vente dun terrain communal à la société Ouvéo
230524_09 : Dinan Agglomération Programme voirie 2024 Convention de maîtrise douvrage unique
230524_07 : Subvention exceptionnelle auprès de lécole Saint-Pierre à la suite de lacquisition dune friteuse
230524_01 : Réhabilitation et extension de la mairie Demande de subvention au titre de la Dotation (DETR)
DCM_2024_05_23_D_08_Subventions_Humanitaires_et_Pêche
DCM_2024_05_23_D_05_Tarif_Location_Podium
230524_08 : Subvention exceptionnelle auprès de lécole Saint-Pierre pour voyage scolaire des classes de CP-CE1 et CE1-CE2
230524_06 : Subvention exceptionnelle auprès de Madame Lison DESPREZ
230524_05 : Subvention exceptionnelle auprès de lassociation « Les Ptites Marcelles »
DCM_2024_05_23_D_07_Délégation_L2122 — 22_CGCT_Urba
DCM_2024_05_23_D_06_Délégation_L2122-22_CGCT_CP
230524_10 : Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale de Bretagne portant sur la gestion du trait de côte par Dinan Agglomération
230524_12A : Constat de la désaffectation et du déclassement du domaine public du terrain de tennis extérieur située sur la parcelle cadastrée AD n° 45
230524_02 : Boulodrome Pose de panneaux photovoltaïques Choix de lentreprise
230524_12 : Constat de la désaffectation et du déclassement du domaine public du terrain de tennis extérieur située sur la parcelle cadastrée AD n° 45
DCM_2024_05_23_D_03_Subventions_2024_Asso_Sports
DCM_2024_05_23_D_01_Complexe_Sportif_2024_SDE_4_Mats
DCM_2024_05_23_D_09_Voyages_Scolaires_(Azillis_Gauthier)
230524_04 : Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation
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