23 mai 2024
28
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
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Délibérations (28)
DCM 2024 05 23 D 02 Travaux de Voirie Visibilité
230524_13 : Mise en location de lancien terrain de tennis extérieur incorporé au domaine privé communal
230524_12A : Constat de la désaffectation et du déclassement du domaine public du terrain de tennis extérieur située sur la parcelle cadastrée AD n° 45
230524_11 : Mise vente d'un terrain communal à la société Ouvéo
230524_09 : Dinan Agglomération Programme voirie 2024 Convention de maîtrise douvrage unique
230524_07 : Subvention exceptionnelle auprès de l'école Saint-Pierre à la suite de l'acquisition d'une friteuse
230524_01 : Réhabilitation et extension de la mairie Demande de subvention au titre de la Dotation (DETR)
230524_12 : Constat de la désaffectation et du déclassement du domaine public du terrain de tennis extérieur située sur la parcelle cadastrée AD n° 45
DCM_2024_05_23_D_04_Avis_sur_Eoliennes_Jugon-Les-Lacs_Note de Vigilance
DCM 2024 05 23 D 10 Remise Gracieuse Location Escapade
DCM 2024 05 23 D 04 Avis sur Eoliennes Jugon-Les-Lacs
DCM 2024 05 23 D 00 PV Séance 30-04-2024
230524_15 : Opération « Argent de poche 2024 »
230524_14 : Pack éco — acteur 2024
230524_03 : Achat d'un véhicule pour le service technique
DCM 2024 05 23 D 08 Subventions Humanitaires et Pêche
DCM 2024 05 23 D 05 Tarif Location Podium
230524_08 : Subvention exceptionnelle auprès de l'école Saint-Pierre pour voyage scolaire des classes de CP-CE1 et CE1-CE2
230524_06 : Subvention exceptionnelle auprès de Madame Lison DESPREZ
230524_05 : Subvention exceptionnelle auprès de l'association « Les Ptites Marcelles »
DCM 2024 05 23 D 07 Délégation L2122 — 22 CGCT Urba
DCM 2024 05 23 D 06 Délégation L2122-22 CGCT CP
230524_10 : Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale de Bretagne portant sur la gestion du trait de côte par Dinan Agglomération
DCM 2024 05 23 D 03 Subventions 2024 Asso Sports
DCM 2024 05 23 D 01 Complexe Sportif 2024 SDE 4 Mats
DCM 2024 05 23 D 09 Voyages Scolaires (Azillis Gauthier)
230524_04 : Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation
230524_02 : Boulodrome Pose de panneaux photovoltaïques Choix de lentreprise
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