CM

23 mai 2024

Bretagne 28 délibérations

28

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Délibérations (28)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

DCM 2024 05 23 D 02 Travaux de Voirie Visibilité

230524_13 : Mise en location de lancien terrain de tennis extérieur incorporé au domaine privé communal

230524_12A : Constat de la désaffectation et du déclassement du domaine public du terrain de tennis extérieur située sur la parcelle cadastrée AD n° 45

230524_11 : Mise vente d'un terrain communal à la société Ouvéo

230524_09 : Dinan Agglomération Programme voirie 2024 Convention de maîtrise douvrage unique

230524_07 : Subvention exceptionnelle auprès de l'école Saint-Pierre à la suite de l'acquisition d'une friteuse

230524_01 : Réhabilitation et extension de la mairie Demande de subvention au titre de la Dotation (DETR)

230524_12 : Constat de la désaffectation et du déclassement du domaine public du terrain de tennis extérieur située sur la parcelle cadastrée AD n° 45

Autres decisions 7 délibérations
2024

DCM_2024_05_23_D_04_Avis_sur_Eoliennes_Jugon-Les-Lacs_Note de Vigilance

2024

DCM 2024 05 23 D 10 Remise Gracieuse Location Escapade

2024

DCM 2024 05 23 D 04 Avis sur Eoliennes Jugon-Les-Lacs

2024

DCM 2024 05 23 D 00 PV Séance 30-04-2024

230524_15 : Opération « Argent de poche 2024 »

230524_14 : Pack éco — acteur 2024

230524_03 : Achat d'un véhicule pour le service technique

Finances & Budget 5 délibérations
2024

DCM 2024 05 23 D 08 Subventions Humanitaires et Pêche

2024

DCM 2024 05 23 D 05 Tarif Location Podium

230524_08 : Subvention exceptionnelle auprès de l'école Saint-Pierre pour voyage scolaire des classes de CP-CE1 et CE1-CE2

230524_06 : Subvention exceptionnelle auprès de Madame Lison DESPREZ

230524_05 : Subvention exceptionnelle auprès de l'association « Les Ptites Marcelles »

Administration 3 délibérations
2024

DCM 2024 05 23 D 07 Délégation L2122 — 22 CGCT Urba

2024

DCM 2024 05 23 D 06 Délégation L2122-22 CGCT CP

230524_10 : Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale de Bretagne portant sur la gestion du trait de côte par Dinan Agglomération

Sport 2 délibérations
2024

DCM 2024 05 23 D 03 Subventions 2024 Asso Sports

2024

DCM 2024 05 23 D 01 Complexe Sportif 2024 SDE 4 Mats

Éducation 1 délibération
2024

DCM 2024 05 23 D 09 Voyages Scolaires (Azillis Gauthier)

Ressources humaines 1 délibération

230524_04 : Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation

Environnement 1 délibération

230524_02 : Boulodrome Pose de panneaux photovoltaïques Choix de lentreprise

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