Conseil municipal du 2024-05-21

Bretagne 21 mai 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - TARIFS PART VARIABLE BUDGET ALGUES VERTES (annule et remplace D718) - MEMBRES DU COMITE DE SUIVI DES SITES - SOLLICITATIONS SUBVENTIONS TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET TERRAIN ENTRAINEMENT - AFFECTATION BUDGETAIRE ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS COMMUNE - DEVIS CONTROLE LAGUNES - DEVIS CONTROLE LAGUNES - DEPOSE DE 5 POTEAUX - CONVENTIONS AVEC LE SDE 35 (TERRAIN SYNTHETHIQUE ET TERRAIN DENTRAINEMENT) - ENQUETE PUBLIQUE PROJET CHIMIREC - CONVENTION ENQUETE FAMILLE INSEE 2025 - PROJET CINCECOLE RPI LUITRE LA SELLE DOMPIERRE - DEVIS RELAMPING ET AUTRES ELECTRICITE ET PLOMBERIE - DEVIS CONTROLES LAGUNES - CESSIONS DE BIENS - TAXE_AMENAGEMENT_2025 - CONCESION DE SERVICE PUBLIC

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 9 délibérations
38

AFFECTATION DES RESULTATS COMMUNE

42

DEVIS CONTROLE LAGUNES

42

DEVIS CONTROLE LAGUNES

42

DEVIS CONTROLES LAGUNES

43

DEVIS RELAMPING ET AUTRES ELECTRICITE ET PLOMBERIE

44

PROJET CINCECOLE RPI LUITRE LA SELLE DOMPIERRE

46

ENQUETE PUBLIQUE PROJET CHIMIREC

734

MEMBRES DU COMITE DE SUIVI DES SITES

736

CONCESION DE SERVICE PUBLIC

💶 Finances & Budget 3 délibérations
39

AFFECTATION BUDGETAIRE ASSAINISSEMENT

40

TAXE_AMENAGEMENT_2025

735

TARIFS PART VARIABLE BUDGET ALGUES VERTES (annule et remplace D718)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
41

CESSIONS DE BIENS

48

CONVENTIONS AVEC LE SDE 35 (TERRAIN SYNTHETHIQUE ET TERRAIN DENTRAINEMENT)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
45

CONVENTION ENQUETE FAMILLE INSEE 2025

⚽ Sport 1 délibération
47

SOLLICITATIONS SUBVENTIONS TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET TERRAIN ENTRAINEMENT

🌱 Environnement 1 délibération
49

DEPOSE DE 5 POTEAUX

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