CM

27 mai 2024

Bretagne 23 délibérations

23

délibérations

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Modalités de remboursement des frais de personnel - Décision modificative _ budget commune - Demande de subvention Agence de l'Eau pour la Station d'Epuration - Mission Géotechnique pour la réalisation de la station d'épuration - Autorisation souscription financement à court terme - approbation et autorisation signature contrat local de santé des iles bretonnes - demande subvention voirie 2024 - demandes subventions mur Kernoel et enceinte gourail - tarifs festival de lecture 2024 - lignes directrices de gestion - prime exceptionnelle pouvoir achat agents communaux - Adoption d'une convention pour la mutualisation du broyeur - DISSOLUTION DU SYNDICAT SPERNEL & REPARTITION ACTIF ET PASSIF ENTRE COLLECTIVITES MEMBRES SUR LA BASE DU CA VOTE - Compte Administratif 2023 - COMPTE DE GESTION 2023 - Convention de groupement de coordination dans le cadre de laccompagnement proposé par CITEO en matière de lutte contre l - CLSH : adoption des nouveaux tarifs - Cabanon du port : plan de financement et sollicitations de subventions - Budget camping : décision modificative N°01 - Acquisition de parcelle au Bocéno
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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Mission Géotechnique pour la réalisation de la station dépuration

2024

Lignes directrices de gestion

2024

Prime exceptionnelle pouvoir achat agents communaux

20240101

Compte de Gestion 2023

20240103

Adoption d'une convention pour la mutualisation du broyeur

20240104

Dissolution du Syndicat Spernel & Repartition Actif et Passif entre Collectivites Membres sur la Base du Ca Vote

20240407

C'onvention de groupement de c'oordination d'ans le c'adre de l'accompagnement proposé par C'ITEO en matière de l'utte c'ontre l'es d'échets abandonnés (LDA)

24052024

Deliberations_24385 A 24390

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Décision modificative _ budget commune

2024

Autorisation souscription financement à court terme

2024

D'emandes subventions mur Kernoel et enceinte gourail

2024

Tarifs festival de lecture 2024

20240102

Compte Administratif 2023

20240404

Cabanon du port : plan de financement et sollicitations de subventions

20240405

Budget camping : décision modificative N°01

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

D'emande de subvention Agence de l'Eau pour la Station d'Epuration

20240403

Acquisition de parcelle au Bocéno

20240406

CLSH : adoption des nouveaux tarifs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Approbation et autorisation signature contrat local de santé des iles bretonnes

20240402

Approbation et signature du Contrat Local de Santé des Îles Bretonnes 2022-2029

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modalités de remboursement des frais de personnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D'emande subvention voirie 2024

🏛️ Administration 1 délibération
20240401

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 09/04/2024

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