27 mai 2024
23
délibérations
7
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Décision modificative _ budget commune
Autorisation souscription financement à court terme
Demandes subventions mur Kernoel et enceinte gourail
Tarifs festival de lecture 2024
Compte Administratif 2023
Cabanon du port : plan de financement et sollicitations de subventions
Budget camping : décision modificative N°01
Mission Géotechnique pour la réalisation de la station dépuration
Lignes directrices de gestion
Prime exceptionnelle pouvoir achat agents communaux
Compte de Gestion 2023
Adoption d'une convention pour la mutualisation du broyeur
Dissolution du Syndicat Spernel & Repartition Actif et Passif entre Collectivites Membres sur la Base du Ca Vote
Deliberations_24385 A 24390
Demande de subvention Agence de l'Eau pour la Station d'Epuration
CLSH : adoption des nouveaux tarifs
Convention de groupement de c'oordination dans le c'adre de l'accompagnement proposé par C'ITEO en matière de l'utte c'ontre les déchets abandonnés (LDA)
Approbation et autorisation signature contrat local de santé des iles bretonnes
Approbation et signature du Contrat Local de Santé des Îles Bretonnes 2022-2029
Demande subvention voirie 2024
Acquisition de parcelle au Bocéno
Modalités de remboursement des frais de personnel
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 09/04/2024
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