CM

28 juin 2024

Bretagne 27 délibérations

27

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

6

Administration

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Délibérations (27)

Autres decisions 7 délibérations
24

Modifications des statuts et du pacte dassociés de la société portuaire Brest Bretagne

24

Création du fonds de Co — investissement Breizh Up Pêche

24

Désignations au sein des organismes extérieurs

24

Adhésions à des organismes extérieurs

2024

Contrôle daccès en déchèterie

2024

Rapport annuel 2023

2024

Compte de gestion 2023

Finances & Budget 6 délibérations
24

Arrêt du compte de gestion de l'exercice 2023

24

Affectation du résultat de l'exercice 2023

2024

Demande de subvention AAP Région d'échèterie

2024

Approbation en non — valeur et créances éteintes de titres de recettes irrécouvrables - CCVIA

2024

Budget supplémentaire au budget 2024

2024

Compte administratif 2023

Administration 6 délibérations
24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

24

Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public des aéroports de Rennes et de Dinard

24

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

24

Délégations au Président

2024

Délégation spéciale à M. le Président pour la vente de véhicules et de caissons

Environnement 4 délibérations
24

Ressources humaines : Création de poste — Emploi non permanent - Ajustement du tableau des emplois

24

Procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional dArmorique : Ajustement du périmètre détude et information sur les prochaines étapes

2024

Groupement dachat d'énergie du SDE35 — période 2026-2028

2024

Attribution de marché public des abri bacs biodéchets

Ressources humaines 2 délibérations
24

Carte pluriannuelle des formations professionnelles

24

Formation des élu·e·s

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Volet mobilités du contrat de plan état Région 2021/2027

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution de marché public des bennes à ordures ménagères

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