28 juin 2024
27
délibérations
7
Autres decisions
6
Finances & Budget
6
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Modifications des statuts et du pacte dassociés de la société portuaire Brest Bretagne
Création du fonds de Co — investissement Breizh Up Pêche
Désignations au sein des organismes extérieurs
Adhésions à des organismes extérieurs
Contrôle daccès en déchèterie
Rapport annuel 2023
Compte de gestion 2023
Arrêt du compte de gestion de l'exercice 2023
Affectation du résultat de l'exercice 2023
Demande de subvention AAP Région d'échèterie
Approbation en non — valeur et créances éteintes de titres de recettes irrécouvrables - CCVIA
Budget supplémentaire au budget 2024
Compte administratif 2023
Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux
Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics
Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public des aéroports de Rennes et de Dinard
Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice
Délégations au Président
Délégation spéciale à M. le Président pour la vente de véhicules et de caissons
Ressources humaines : Création de poste — Emploi non permanent - Ajustement du tableau des emplois
Procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional dArmorique : Ajustement du périmètre détude et information sur les prochaines étapes
Groupement dachat d'énergie du SDE35 — période 2026-2028
Attribution de marché public des abri bacs biodéchets
Carte pluriannuelle des formations professionnelles
Formation des élu·e·s
Volet mobilités du contrat de plan état Région 2021/2027
Attribution de marché public des bennes à ordures ménagères
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