Conseil municipal du 2024-06-28

Bretagne 28 juin 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

6

Administration

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Carte pluriannuelle des formations professionnelles - Formation des élu·e·s - Modifications des statuts et du pacte d'associés de la société portuaire Brest Bretagne - Arrêt du compte de gestion de l'exercice 2023 - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux - Ressources humaines : Création de poste - Emploi non permanent - Ajustement du tableau des emplois - Création du fonds de Co-investissement Breizh Up Pêche - Procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional d'Armorique : Ajustement du périmètre d'étude et info - Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public des aéroports de Rennes et de Dinard - Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice - Désignations au sein des organismes extérieurs - Adhésions à des organismes extérieurs - Délégations au Président - Volet mobilités du contrat de plan état Région 2021/2027 - demande de subvention AAP Région déchèterie - Groupement d'achat d'énergie du SDE35-période 2026-2028 - Attribution de marché public des bennes à ordures ménagères - Contrôle d'accès en déchèterie

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Délibérations (27)

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

Modifications des statuts et du pacte d'associés de la société portuaire Brest Bretagne

24

Création du fonds de Co — investissement Breizh Up Pêche

24

Désignations au sein des organismes extérieurs

24

Adhésions à des organismes extérieurs

2024

Contrôle d'accès en déchèterie

2024

Rapport annuel 2023

2024

Compte de gestion 2023

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

Arrêt du compte de gestion de l'exercice 2023

24

Affectation du résultat de l'exercice 2023

2024

demande de subvention AAP Région déchèterie

2024

Approbation en non — valeur et créances éteintes de titres de recettes irrécouvrables - CCVIA

2024

Budget supplémentaire au budget 2024

2024

Compte administratif 2023

🏛️ Administration 6 délibérations
24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

24

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

24

Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public des aéroports de Rennes et de Dinard

24

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

24

Délégations au Président

2024

Délégation spéciale à M. le Président pour la vente de véhicules et de caissons

🌱 Environnement 4 délibérations
24

Ressources humaines : Création de poste — Emploi non permanent - Ajustement du tableau des emplois

24

Procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional d'Armorique : Ajustement du périmètre d'étude et information sur les prochaines étapes

2024

Groupement d'achat d'énergie du SDE35 — période 2026-2028

2024

Attribution de marché public des abri bacs biodéchets

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

Carte pluriannuelle des formations professionnelles

24

Formation des élu·e·s

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Volet mobilités du contrat de plan état Région 2021/2027

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Attribution de marché public des bennes à ordures ménagères

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